28 mars 2024

Election d'un président de séance pour les CFU 2023

Affectation des résultats de l'exercice 2023 - budget principal commune

Clôture du budget lotissement " Les Ormeaux tranche 4"

Taux des impôts locaux 2024

Subvention entente morbihannaise du sport scolaire

Tarif horaire 2024 mise à disposition de service résidence autonomie et syndicat scolaire

Subvention pour étude de diagnostic préalable à la restauration du patrimoine immobilier privé

Attribution de subvention pour étude diagnostic préalable à la restauration du patrimoine immobilier privé - Dossier immeuble 4 rue des remparts

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - Dossier immeuble 6 Place de la Duchesse Anne

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - Dossier immeuble 4 Rue des Remparts

Le Tertre : Cession de parcelles à la SA AIGUILLLON

Mur de la Promenade : étude de diagnostic et de faisabilité, validation et demandes de subvention

Lavoir des Aboyeuses — Validation du projet et demande financement

Aire de camping — cars rue Glatinier demande de financements

Convention de mise en place d'un service c'ommun - Petites villes de d'emain

Convention de mise à disposition d'un agent au CCAS - Résidence autonomie

Convention de mise à disposition de service entre la commune et le CCAS - Résidence autonomie

Convention de mise à disposition de service entre la commune et le syndicat scolaire du pays de Josselin

Convention de mise à disposition de service entre la commune et le syndicat scolaire du pays de josselin (déménagement)

Institution des déclarations préalables pour la réalisation de clôtures

Convention d'utilisation des l'ocaux du lycée Ampère - Festival de théâtre

Convention de partenariat relative au festival de livre jeunesse "Oust aux Livres !" 2024 avec la commune de Sérent

Convention de partenariat avec le collège Sainte Marguerite Marie et la maîtrise de Bretagne

Convention de financement et de réalisation de la mise en l'umière de la pergola Rue Saint Jacques

Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation du précédent procès verbal

CR des décisions du Maire

Création de circuits permanents gravel

Régime indemnitaire des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel

Création de circuits de randonnées VTT : Inscription au PPDIPR du Morbihan