13 novembre 2025
28
délibérations
6
Ressources humaines
6
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Modification tableau des effectifs au 1er janvier 2026
Creation poste adj techn princ 2ème cl temps complet et suppression poste agent maitrise princ
Modification du tableau des effectifs
Suppression poste attaché territorial ou attaché principal départ retraite 1er janv 2026
Portection sociale complémentaire - santé
Création poste adj adm princ 2cl et suppression adj adm terr
Vente de matériel du service technique
Demande aide financière DETR DSIL projet petit étang
Acquisition matériel occasion pour service technique
Demande aide financière DETR DSIL projet réaménagement Maison de santé
Divers devis
Décision modificative du budget
Logement 11 place Liberté Dolo — dénonciation convention avec Etat
Acquisition terrain complémentaire lotissement clé des champs
Ilot ancienne gendarmerie EPF cession échange
Compte — rendu C'AO choix c'abinet étude j'uridique ilot ancienne gendarmerie
Vente logement 11 place Liberté Dolo
Aménagement Petit Etang
Réaménagement intérieur maison de santé
Restauration partielle corniche nef eglise Jugon- APD
Logement 11 place de la Liberté — dénonciation convention Etat
Communauté agglo LTM Rapports 2024 eau et asssainissement
Rapport 2024 sur la qualité de l eau
Approbation PAPI
Lotissement clé des champs- PUP
Prorogation convention cadre ORT
Approbation PV seance 11 septembre 2025
Communauté Agglo LTM — Stratégie familles
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