Conseil municipal du 2020-10-14

Quartier Empalot — Maison des Solidarités - Constitution d'une servitude de passage pour les personnes à mobilité réduite (PMR) au profit du Syndicat des Copropriétaires de la Résidence la Tour d'Aix

Quartier Roseraie — Désaffectation et déclassement du domaine public de quatre logements de fonction sis 2 Impasse Lippmann à Toulouse

Musée St Raymond : approbation de la convention de prêt longue durée de cinq céramiques grecques et romaines du Musée Saint- Raymond au Musée des civilisations de l’Europe et de la Méditerranée (MUCEM

Couvent des Jacobins : approbation de la convention de prêt d'oeuvre avec le Musée de Cluny, Musée du Moyen Age pour l'exposition "Le Festin de Fébus" présentée du 24 novembre 2020 au 28 février 2021

Quartier Reynerie — Résiliation du droit d'utilisation d'emplacements de parking concédé à la SA des Chalets sous dalle centrale Reynerie - Approbation de la modification de l'acte de vente du 28 nove

Quartier Compans — Désaffectation et déclassement du domaine public communal de deux emprises de 8 m² et 181 m² situées place Alphonse Jourdain - Cession des emprises à la Société Covivio Hôtels

Couvent des Jacobins : approbation du règlement intérieur à l'usage des visiteurs et de toute personne fréquentant le monument

Quartier Barrière de Paris — Déclassement du domaine public et cession au Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Garonne de parcelles situées chemin du Sang de Serp

Quartier LARDENNE — Futur Collège Guilhermy - Cession au Conseil Départemental de la Haute-Garonne de parcelles situées chemin de Gaillardie et autorisation de dépôt du permis de construire

Installation et exploitation des passerelles et des relais de télérelevé sur les points hauts de l'espace public - Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public communal au pr

Projet de création d’un parcours d’interprétation au bénéfice de la Chapelle Saint-Joseph de la Grave : approbation de l’avenant n°1 à la convention de mécénat en compétences avec la Société Altran Te

Commune de Toulouse — Rues Simone Weil, Sophie Scholl et Lucie Aubrac : intégration de l'Eclairage Public dans le domaine public

Commune de Toulouse — Impasse du Séminaire : intégration dans le domaine public de l'Eclairage Public

Conservatoire à Rayonnement Régional : approbation de l'avenant n°3 à la convention relative à l'organisation des classes à Horaires Aménagés au collège Bellefontaine

Musée Saint Raymond : groupement de services - Fédération et Ressources sur l'Antiquité (FRANTIQ) : adhésion au réseau et approbation de la convention de partenariat avec le Centre National de la Rech

Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Gérard Marchant pour l'hôpital de jour Condeau pour l'année 2020-2021

Attribution des locaux et emplacements municipaux à vocation commerciale – Constitution d'une Commission permanente – Désignation de cinq représentants titulaires et de cinq représentants suppléants à

Quartier Arnaud — Bernard - Rue des Trois Piliers - Halte-Garderie - Constitution d'une servitude de passage piétons et d'issue de secours avec la copropriété sise 22 à 28 rue Arnaud Bernard

Partenariat Mairie de Toulouse / Institut Français - Convention triennale 2018 - 2020 : seconde session de programmation exercice 2020

Quartier Saint — Michel - Déclassement du domaine public d'emprises situées boulevard du Maréchal Juin et rue des Menuisiers

Quartier Saint — Cyprien - Rue Gay Lussac - Parcelle cadastrée 828 AB 99 - Adoption d'une convention de servitude de surplomb au profit de la copropriété Primevère 2

Musée Saint — Raymond : approbation de la convention de prêt de l'exposition temporaire itinérante "Futur Antérieur" avec le Musée romain de Lausanne-Vidy pour une présentation au Musée Saint-Raymond du

Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec l'Unité Locale d'Enseignement du Centre Pénitentiaire de Seysses pour l'année 2020/2021

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec la fédération Léo Lagrange sud ouest pour la formation à la médiation culturelle

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec le collège Claude Nougaro dans le cadre du projet Cap Réussite

Archives municipales — Concours de lecture-écriture 2020-2021 ''Les voix de la procédure'' : adoption du règlement

Quartier Pont des Demoiselles — Chemin de la butte - Constitution de servitude de passage pour l'installation d'un poste de refoulement sur la parcelle 837, section AD n°257 au profit de Veolia.

Couvent des Jacobins : mise à disposition d'espaces pour l'organisation du jeu Valar Morghulis "La couronne et la foi" au profit de l'association All Groove to the people les 16 et 17 octobre 2020

Plan de lutte contre la précarité — Plan de soutien aux associations culturelles : adoption des critères d’éligibilité

Conservatoire à Rayonnement Régional : approbation de la convention de partenariat avec l’Institut Supérieur des Arts de Toulouse

Subventions municipales pour les travaux de restauration des rez-de-chaussée commerciaux et de mise aux normes des enseignes

Quartiers Ginestous — Pont Jumeaux - Conventions de servitudes ENEDIS pour la création de lignes souterraines électriques

Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades

Installation et exploitation de dispositifs d'affichage publicitaire sur l'espace public - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public communal non constitut

Quartier Basso Cambo — Place Edouard Bouillières - Société Quick Gestion SAS - Approbation de l'avenant n°5 à la concession en date du 8 juillet 1985

Mise à disposition des locaux du Lido à l’ESAC : autorisation de déposer un permis précaire et avenant n°1 à la convention de mise à disposition

Bibliothèque de Toulouse : approbation de l 'avenant de reconduction de la convention de coopération numérique Gallica marque blanche avec la Bibliothèque Nationale de France

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec la Ville de Colomiers pour le Festival de la bande dessinée 2020

Toulouse — Opération réseau de chaleur Plaine Campus : constitution de servitudes de passage de canalisation avec la SA DALKIA

Elargissement des aides au ravalement de façades à l’ensemble du Site Patrimonial Remarquable (S.P.R.)

Galerie du Château d'Eau : approbation d'un billet d'entrée réutilisable à l'occasion de la résidence de l'artiste Juanan REQUENA pour la durée de l'exposition "Cruciaux équilibres/Los equilibres cruc

Contrat de concession du Golf de Téoula — Adoption de l'avenant n°3

Révision des Autorisations de Programme / Crédits de paiement - Exercice 2020

Subventions culturelles — Exercice 2020 : attribution de subventions

Emploi — Plan de lutte contre la Précarité Mairie de Toulouse - Appel à projets post Covid : attribution des subventions aux lauréats

International — Action extérieure : subvention exceptionnelle « urgence Liban » : Association « Les amis du Liban »

Demande d'admission en non — valeur des titres irrécouvrables sur le Budget Principal des taxes d'urbanisme

Fonds de soutien aux associations : attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la prévention et de l'accompagnement social - Exercice

Attribution de subventions à diverses associations pour aide à projet en matière d'actions culturelles

Attribution de subventions à des associations intervenant auprès des seniors

Fonds de soutien aux associations : attribution de subvention à des associations intervenant auprès des seniors

Subvention de l’Agence Régionale Occitanie – Participation au financement de projet nutrition de la Mairie de Toulouse, collectivité active PNNS – Attribution de subventions aux associations – Année 2

Plan de lutte contre la précarité — Plan de soutien aux associations : mise en place d'un fonds de soutien - Avances sur subventions et approbation des critères d'attribution de subventions exceptionn

PROMOLOGIS S.A — Logement social – Garantie d'emprunt : transfert partiel au bénéfice de l’Opérateur National de Vente (ONV) de l’emprunt CDC n° 1107725 souscrit par Promologis

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SOLIHA31

Subventions exceptionnelles accordées aux clubs professionnels touchés par la crise sanitaire

Passage de la nomenclature M14 à M57 à compter de l’exercice 2021

Recueil des tarifs proposés par la Mairie de Toulouse - Actualisation des tarifs

Aides financières de l'Etat pour la mise en oeuvre des dispositifs " 2S2C" et "Vacances apprenantes" dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 - Approbation des demandes de subventions et conventio

Subvention exceptionnelle — Maison de l'Architecture Occitanie Pyrénées réalisation d'un diagnostic des éléments remarquables du patrimoine contemporain (XX-XXIe siècles) au fil du canal du Midi - pat

Commission de recours amiable — Décision du Conseil Municipal après avis de la commission du 21 septembre 2020 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par

International — Action extérieure : subvention exceptionnelle au CHU pour « l’urgence Liban » et signature de la convention associée

PROMOLOGIS S.A — Logement social – Garantie d’emprunt : transfert partiel au bénéfice de l’Opérateur National de Vente (ONV) de l’emprunt CDC n° 1337595 souscrit par Promologis

Décision modificative n° 3 de la Mairie de Toulouse pour 2020 - Budget Principal

PROMOLOGIS S.A — Logement social – Garantie d’emprunt : conservation partielle par Promologis de l’emprunt CDC n° 1337595 souscrit par Promologis

Aides aux clubs sportifs et associations - Attribution d'une subvention d'investissement au Toulouse Atlhétic Club Tennis et au TOAC TUC Spacer's

Attribution de subventions aux associations

Soutien aux actions territoriales — Subventions aux associations Les Combustibles et Toulibre

Contrat de concession du Golf Public de Toulouse La Ramée - Adoption de l'avenant n°13

PROMOLOGIS S.A — Logement social – Garantie d'emprunt : conservation partielle par Promologis de l’emprunt CDC n° 1107725 souscrit par Promologis

Commission Communale des Impôts Directs : désignation des commissaires

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Habitat & Humanisme Toulouse Midi-Pyrénées

Mise à jour des tarifs et de la liste des structures associatives petite enfance bénéficiaires de l'aide au fonctionnement de la Mairie

Approbation de la convention de partenariat entre l’association Maths en Scène et la Mairie de Toulouse

Convention de partenariat entre l'association Cultures du Coeur et divers équipements culturels et socioculturels municipaux dans le cadre de la programmation 2020 "Financement de projets associatifs"

Attribution de subventions pour des associations intervenant auprès de la vie étudiante

Modification de la durée d’amortissement des biens sur le budget principal - Passage à la M57

Fonds de soutien aux associations : attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de l'égalité entre les femmes et les hommes

Commune de Toulouse — Rue Sendler : intégration de l'Eclairage Public et des Espaces Verts dans le domaine public

ZAC Niel : approbation du compte — rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2019

ZAC Cartoucherie : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Oppidea

Secteur H2M — Parcelles 836 AN 62 et 72 – Avenant n° 2 à la convention de portage avec l’EPFL du Grand Toulouse

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations intervenant dans le champ du logement

Contrat de concession de service pour l'installation et l'exploitation de distributeurs automatiques - Lot n°2 : adoption de l'avenant n°1

Ponts Jumeaux — 55 boulevard de l’Embouchure - Acquisition d’un plateau de bureaux et de places de stationnement appartenant à la société ELEVEN

ZAC Borderouge : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 et instauration d'une participation au titre de l'article L 311-4 du Code de l'urbanisme dont ado

ZAC Desbals : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 – Approbation de l'avenant n°7 au traité de concession – Oppidea

Construction du groupe scolaire et espace petite enfance Geneviève Anthonioz De Gaulle quartier Cartoucherie - Marché n°16V321 relatif au lot n°2 "gros œuvre" - Protocole transactionnel avec l'entrepr

Quartier Ponts Jumeaux — Acquisition d'un local, 10 rue Anna Politkovkaia, afin de reloger le comité de quartier

Achat de carburants : adoption d'une convention de groupement de commandes entre Toulouse Métropole, la Mairie de Toulouse, le CCAS de Toulouse, DECOSET et la Mairie de Blagnac

Contrat de ville 2020 — Soutien aux initiatives associatives

Toulouse — 58 impasse de la Glacière – Acquisition des parcelles bâties auprès de Monsieur SOULAN – Délibération modificative de la délibération n° 19-0668

Construction du groupe scolaire et espace petite enfance Geneviève Anthonioz De Gaulle quartier Cartoucherie - Lot n°5 "couverture" et 6 "vêture brique" marchés 16V323 et 16V324 entreprise SAREC FAYAT

Contrôles techniques : adoption d'une convention de groupement de commandes entre Toulouse Métropole, les Mairies de Toulouse, Cornebarrieu, Bruguières, Villeneuve-Tolosane, Saint-Orens et son CCAS et

Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisation prévues par le Code de l'Urbanisme instruites par la DCBP.

Contrat de concession de service pour l'installation et l'exploitation de distributeurs automatiques - Lot n°1 : adoption de l'avenant n°1

Contrat de concession pour la construction et l'exploitation du Casino Municipal de Toulouse - Adoption de l'avenant n°5

Toulouse Diversités — Conseil toulousain des résidents étrangers : composition et renouvellement des membres

Désignation au scrutin majoritaire des représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes

Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT) - Approbation de la composition et désignation des représentants de la commune

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

Adhésion de la Mairie de Toulouse à la Charte pour la vaccination des professionnels en Occitanie

Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal – Ajustements de la répartition

Dénomination de voies

Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2021

Convention d'objectif et de partenariat avec la Société des Membres de la Légion d'Honneur

Approbation de la convention de prêt gratuit des expositions présentées dans le catalogue de l'espace diversités laïcité

Vœu du Conseil Municipal de Toulouse en faveur de l’enseignement de la langue occitane

Toulouse Fraternité — Conseil de la laïcité : composition et renouvellement des membres

Approbation des conventions d'objectifs et de financement - Prestations de service de la Caisse d'Allocation Familiales de la Haute-Garonne pour le Centre Social Jolimont/Soupetard

Attribution de subventions à des associations d'insertion sociale et professionnelle

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la prévention et de l'accompagnement social - Exercice 2020

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le domaine de l'économie sociale et solidaire

Approbation des conventions d'objectifs et de financement - Prestations de service de la Caisse d'Allocation Familiales pour le Centre Social Bellefontaine/Lafourguette

11ème Rencontres Ville & Handicap : formalisation des partenariats et gratuité des manifestations proposées par les directions de la Mairie de Toulouse

Soutien aux actions de prévention et de lutte contre les discriminations

Fonds de soutien aux associations : attribution de subventions aux associations intervenant auprès des publics en situation de handicap

Convention relative aux modalités d’intervention de la Mairie de Toulouse en faveur des établissements spécialisés accueillant des personnes en situation de handicap

Convention de financement et de pilotage - Centres sociaux - Caf - Mairie de Toulouse du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022

Attribution de subventions à des associations intervenant auprès de public en situation de handicap

Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels

Recensement de la population 2021 — Recrutement d'agents recenseurs et de délégués recenseurs

Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à

Création d'un emploi non permanent — Contrat de projet pris en application de l'article 3 II de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée

Recrutements de personnel contractuel pour faire face à des besoins temporaires liés à un accroissement temporaire d'activité ou saisonniers - Année 2021

Modification du tableau des emplois et des effectifs à la Mairie de Toulouse

Plan Métropolitain de lutte contre la précarité - Mesures de soutien pour l'insertion et l'emploi : accueil au sein de la collectivité de 60 demandeurs d'emplois dans le cadre du "Parcours Emploi Comp

Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la Mairie de Toulouse auprès du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse

Mise à disposition de personnel de la Mairie de Toulouse auprès du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse - Avenant n°1

Recrutements de personnel contractuel pour assurer le remplacement d'agents momentanément absents - Année 2021

Approbation de la convention de partenariat entre le lycée Ozenne et la Mairie de Toulouse

Crise sanitaire COVID — 19 - Rectificatif - Mesure d'aide exceptionnelle versée aux associations gestionnaires de CLAE dans les écoles publiques dans le cadre de la crise sanitaire

Coût de l'élève 2019 des écoles publiques

Vœu du Conseil Municipal de Toulouse pour assurer la transparence de l’information et la conformité des installations présentant des risques industriels

Rapport annuel sur la gestion des RAPO et du contentieux relatifs au forfait de post-stationnement (FPS) sur l'année 2019

Aide au fonctionnement des clubs sportifs - Attribution de subventions

Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes

International — Action extérieure - Urgence Liban : don de matériels des services de la Mairie de Toulouse

Attributions de subventions à des associations intervenant dans le domaine de la petite enfance au titre de l'année 2020

Convention avec l'association Unis Solidaires portant sur le marché de Noël artisanal et solidaire de Toulouse

Vœu du Conseil Municipal de Toulouse soutenant l'installation de sapins de Noël naturels à Toulouse

Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal – Commune chef-lieu de département et classée station de tourisme