Conseil municipal du 2021-10-27

"Eglise du Gesù" — Appel à projets : lancement de la consultation

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens – Centre d’Art Chorégraphique pour le Développement des Danses Urbaines (C.A.C.D.U.) - Période 2021/2024

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec l’Institut de Formation, Recherche, Animation, Sanitaire et Social (IFRASS)

Exploitation du Metronum et Festival Rio Loco : création d'une Société Publique Locale (SPL) et approbation des statuts

Approbation de l'avenant à la convention de partenariat entre l'association Cultures du Cœur et divers équipements culturels et socioculturels municipaux dans le cadre de la programmation 2021 "Financ

Direction des Musées et Monuments : approbation de la convention de partenariat avec le Centre Recours en Réhabilitation psycho-sociale du Centre hospitalier Gérard Marchant dans le cadre des actions

Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec l'Institut Catholique de Toulouse (ICT), dans le cadre d'une action de formation professionnalisante aux métiers de la médiation

Quartier Arnaud Bernard — Cession d'un fonds de commerce 11 place Arnaud Bernard

Musée des Augustins : approbation de la convention de coopération avec l'Université Fédérale Toulouse Midi Pyrénées

Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec l'INHA (Institut National d'Histoire de l'Art)

Quartier Basso Cambo — Place Edouard Bouillères - Société Quick Gestion SAS - Approbation de l'avenant numéro 6 à la concession en date du 8 juillet 1985

Déplacement du marché de plein vent aux bouquinistes de la place Arnaud-Bernard sur la place Saint-Pierre, le jeudi toute la journée

Approbation de la convention de partenariat entre le Centre Hospitalier Marchant, l'association Route Nouvelle, l'Etablissement de Santé Privé d'Intérêt Collectif Mutuelle Générale de l'Education Nati

Marché de plein vent de la place Saint — Georges : extension des horaires de tenue du marché, le mardi, le vendredi et le samedi

Marché de plein vent de Saint — Aubin - Extension rue Pierre Paul Riquet

Exploitation du Metronum et Festival Rio Loco - Société Publique Locale (SPL) : désignation des représentants

Quartier Château de l'Hers — Cession d'emprises - Rue de l'Invention

Quartier Pech David — Cession d'une emprise à la SCI du Vallon, chemin du Vallon à Toulouse

Musées Georges — Labit et Paul-Dupuy : approbation de la convention de partenariat avec le lycée des métiers d'art du bois et de l'ameublement de Revel dans le cadre d'un projet de création d'objets de

Quartiers la Terrasse, Barrière de Paris, Bellefontaine, Marengo - Adoption de conventions de servitudes sur domaine public au profit de ENEDIS

Musée Paul — Dupuy : radiation de documents inscrits à l'inventaire

Galerie photographique du Château d'Eau : approbation des conventions de prêt à l'occasion de l'organisation de l'exposition "Jean Dieuzaide", présentée au Couvent des Jacobins du 4 décembre 2021 au 6

Centre d'art nomade : approbation de la convention de partenariat avec le Théâtre Garonne et l'association "le Printemps de septembre" à l'occasion de l'exposition "salon d'écoute" présentée du 1er au

Partenariat Mairie de Toulouse — Institut Français - Convention triennale 2021 - 2023 - Session de programmation 2021

Festival Rio Loco — Edition 2022 : thématique, durée, dates et horaires

Bibliothèque de Toulouse : modification de la délibération 11-080 "Désherbage des collections des bibliothèques"

Quartier Les Minimes — Désaffectation et déclassement du domaine public de deux logements sis 36 Rue de la Jeunesse à Toulouse

Quartier Marengo — Arche Marengo - Institut National de l'Audiovisuel (INA) - Approbation de l'avenant numéro 4 à la convention d'occupation du domaine public communal non constitutive de droits réels

Musée Paul — Dupuy : approbation de la nouvelle dénomination en Musée des Arts Précieux Paul-Dupuy

Quartier Empalot — ZAC Empalot Garonne – Lots TR1 et MG 4 - Déclassement du domaine public communal et cession à OPPIDEA – Annulation partielle et modification de la délibération n°6.8 du 31 janvier 2

Friche culturelle "La Vannerie" — Appel à projets : sélection du lauréat et approbation de la convention de mise à disposition

Approbation de la convention cadre de mise à disposition de parcelles pour la mise en œuvre des jardins partagés

Musée des Augustins : approbation de la nouvelle dénomination Musée des Augustins-Musée d'art de Toulouse

Approbation du lancement de la 11ème campagne obligatoire de ravalement des façades

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de coopération bibliothéconomique avec la Bibliothèque Publique d'Information

Bibliothèque de Toulouse : adhésion à l’association «Agence quand les livres relient»

Approbation de la convention relative aux marchés biologiques du mardi et du samedi Square De Gaulle

Quartier Montredon — Cession d'une emprise complémentaire située impasse Provost à Mme Lepan-Arteil

Exposition "La Dame à la Licorne" : approbation de la convention de partenariat avec Toulouse Métropole et le Syndicat Mixte Les Abattoirs

Direction des Musées et Monuments : approbation de la convention de partenariat avec l'association Route Nouvelle dans le cadre des actions de médiation et des conditions d’accueil en direction du pub

Direction des Musées et Monuments : approbation de la convention de partenariat avec l’association Patrimoine - Association étudiante Toulouse (PAT) pour la réalisation d'une étude auprès de publics d

Approbation de la Convention de partenariat entre le Centre d'Entraînement et de Développement Régional (CEDR) Golf de Garonne et la Mairie de Toulouse

Bibliothèque de Toulouse : adhésion à l’association A.C.C.E.S. (Actions Culturelles Contre les Exclusions et les Ségrégations)

Musée Saint — Raymond : approbation de la nouvelle dénomination Musée d'Archéologie de Toulouse

Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec le Secours populaire Français - Fédération Haute Garonne pour un projet de découverte de l’art en général, et des collections du

Subventions municipales pour les travaux de restauration des rez-de-chaussée commerciaux et de mise aux normes des enseignes

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2022

Demande d'admission en non — valeur des créances irrécouvrables sur le budget principal et reprise de provisions

Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle au Cercle Laïque Jean Chaubet - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2019-2021

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la Prévention et de l'Accompagnement social - dernière tranche 2021

Recueil des tarifs proposés par la Mairie de Toulouse - Actualisation des tarifs et nouvelles mesures de remboursement et compensation liées à la crise de la COVID-19

Adoption de la convention relative à l'expérimentation du Compte Financier Unique pour le budget principal de la Mairie de Toulouse

Aide au fonctionnement des clubs sportifs - Attribution de subventions saison 2020-2021

Aides aux Clubs sportifs et associations – Attribution de subventions d'investissement

Approbation de la convention attributive de subvention au titre du programme de Réussite Éducative 2021 - GIP RE

Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle au Comité de La Terrasse - Avenant à la Convention triennale d'objectifs et de moyens 2019-2021

Aides financières en faveur d'associations gestionnaires d'accueil de loisirs

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le champ de l'Economie Sociale et Solidaire - 3ème tranche 2021

Attribution de subventions dans le cadre de l'Appel à Projet pour la création de tiers-lieux favorisant l'accès à l'alimentation des personnes hébergées à l'hôtel

Décision modificative n° 2 de la Mairie de Toulouse - Budget Principal

Révision des autorisations de programme/Crédits de paiement - Exercice 2021

Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle au Comité des Sports et Loisirs de Pouvourville - Avenant à la Convention triennale d'objectifs et de moyens 2019-2021

Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle à la Maison des Jeunes et de la Culture Ancely - Avenant à la Convention triennale d'objectifs et de moyens 2019-2021

Restitution de l'aide financière accordée par la Mairie de Toulouse à l'association Alchimie du jeu pour l'organisation du festival "Le jeu envahit aussi Toulouse" suite à l'annulation de l'événement

Attribution de subventions à diverses associations intervenant auprès des seniors

Attribution d'une subvention pour la réalisation du projet inter-associatif d'Aide alimentaire "l'Estival 2021"

Attribution de subvention de la Mairie de Toulouse au bénéfice de l'Espace de Vie Sociale associatif "Le Café Associatif chez Bernard" au titre de l'année 2021

Liquidation de la société d'économie mixte locale "Câble toulousain de Vidéocommunication" - Remboursement des actionnaires au prorata de leurs participations

Ligue Régionale de Golf Occitanie — Adoption avenant n° 2 - Modification des conditions de remboursement suite au versement d'une avance

Attribution de subventions à diverses associations pour aides à projets

Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades

Subventions aux opérateurs associatifs menant des actions dans le cadre du contrat local d'accompagnement à la scolarité CLAS – Complément aux délibérations 21-0073 du 19 mars 2021 et 21-0330 du 18 ju

Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle à la Maison des Jeunes et de la Culture Toulouse Empalot - Avenant à la Convention triennale d'objectifs et de moyens 2019-2021

Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant auprès du public en situation de handicap

Attribution de subventions à des associations d'insertion sociale et professionnelle

Urgence incendies Algérie : subvention exceptionnelle à l'association "Medical Hope"

Attribution de subvention

Attribution d'une subvention de la Mairie de Toulouse au bénéfice d'une structure d'animation de la vie sociale sur le quartier les Pradettes au titre de l'année 2021

Subventions culturelles — Exercice 2021

Commission de recours amiable — Décision du Conseil Municipal après avis de la commission du 14 septembre 2021 sur les demandes d’annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par

Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle à la Maison des Jeunes et de la Culture du Pont des Demoiselles - Avenant à la Convention triennale d'objectifs et de moyens 2019-2021

Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle à l'Association Sportive et Culturelle de Montaudran - Avenant à la Convention triennale d'objectifs et de moyens 2019-2021

Présentation des rapports annuels des représentants de la Mairie de Toulouse aux conseils d'administration des Sociétés d'économie mixtes locales (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) : SEMEC

Gestion unique des salles — Modification des listes de salles mises à disposition

Quartier Borderouge — ZAC Borderouge – Acquisition d’emprises à usage d’espaces verts appartenant à OPPIDEA

Coeur de quartier Gonin — Rue Claude Gonin – Acquisition d’un local à la SA d’HLM des Chalets.

Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne pour la cession de données statistiques, dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG)

Habilitation de monsieur le Maire à déposer deux permis de démolir

Protocole d'accord transactionnel au marché N° 19V420 «Travaux de sécurisation et restauration de la façade principale du Capitole - Lot 1 maçonnerie/ sculpture»

Présentation des rapports annuels des délégataires de services publics pour l'année 2020

Quartier Empalot — ZAC Empalot Garonne – Déclassement et cession d’une emprise foncière à OPPIDEA

37 chemin de la Butte — Acquisition à Bouygues Immobilier d’un local à usage associatif.

ZAC Guillaumet — Acquisition du gymnase à l’aménageur SNC Toulouse Guillaumet

Construction du groupe scolaire Malepère/Carmes - Concours de maîtrise d'œuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres supplé

Construction du centre culturel Bordeblanche - Concours de maîtrise d'œuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléant

Adoption du principe de recours à un contrat de concession de service public portant sur l'exploitation du Métronum et du festival Rio Loco

Extension et restructuration du Théâtre de la Digue - Concours de maîtrise d'œuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres su

ZAC Bellefontaine : approbation du bilan de clôture de la concession d’aménagement – OPPIDEA

ZAC Bellefontaine : approbation du bilan de clôture de la convention de mandat pour la réalisation des espaces publics – OPPIDEA

Extension/Reconstruction de l'école élémentaire Bénézet - Concours de maîtrise d'œuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membre

Casino Municipal de Toulouse — Adoption de l'avenant n°6 au contrat de concession

Quartier Borderouge — Rue Edmond Rostand – Cession de la parcelle 831 AX 637 à OPPIDEA

Grand Parc Garonne — Ile du Ramier - Autorisation donnée à Toulouse Métropole de déposer des demandes d'autorisation d'urbanisme

Plan Initiative Copropriétés : engagement de la participation pour la réhabilitation de la copropriété Les Iris

Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanisme

Dépôt des marques "Aimer Vivre à Toulouse", "Toulouse + Tranquille", "Mon quartier + Facile", et "Ma vie + Mobile" à titre de marque auprès de l'Institut national de la propriété industrielle

Contrat de ville 2021 : Soutien aux initiatives associatives

ZAC Borderouge LOT 22 — désaffectation, déclassement et cession d’emprise foncière à OPPIDEA – annule et remplace la délibération n°9.3 du 18 juin 2021

Démocratie Locale — Règlement intérieur des instances

ZAC des Tibaous — 9 rue Missak Manouchian – Acquisition auprès de Toulouse Métropole Habitat d’un lot volume correspondant à un espace extérieur – Délibération complémentaire à la délibération n° 8.10

Stade Georges Aybram — Acquisition des terrains de sports à l’association TOEC

Quartier Basso Cambo — Relocalisation de services, acquisition auprès de la Foncière Inea de deux immeubles de bureaux situés rue Camboulives

Convention portant sur le partenariat avec l’association du Cirque de Noël

Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2022

Adoption d'une convention entre la Mairie de Toulouse et le Centre Français d'Exploitation du droit de copie

Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Bassin Hers-Girou

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes

Désignation des représentants de la Mairie de Toulouse au sein de la société publique locale « Toulouse Métropole Innovation et Entreprises »

Création de la société publique locale « Toulouse Métropole Innovation et Entreprises » : approbation des statuts

Présentation du Rapport 2020 de la Commission communale d'Accessibilité Pour Tous (CAPT)

Dénomination de voies

Création d'une chambre funéraire — 7, impasse Teynier à Toulouse - Avis du Conseil Municipal

Vœu du Conseil Municipal au sujet de la commémoration de la catastrophe industrielle d’AZF et des histoires ouvrières

Aide au secteur associatif pour les structures petite enfance - Recueil des dispositions applicables

Convention de partenariat pour le dispositif passerelle de scolarisation d'enfants de moins de 3 ans à l'école maternelle Buffon

Mobilité et engagement des jeunes : Toulouse lauréat de l’Appel à projet Jeunesse 7 du Ministère de l’Europe et des Affaires Etrangères

Mise en place d'un partenariat entre la Direction Petite Enfance et l'association UNIS-CITE pour la mise en place d'un accueil enfants parents en Centre d'hébergement

Approbation de la Convention entre la Mairie de Toulouse et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Haute Garonne relative à la création et au fonctionnement du Lieu Accueil Enfants Parents (LA

Conventions pluriannuelles d’objectifs, de partenariat et de financement avec les associations gestionnaires d’Accueil Collectif à Caractère Éducatif de Mineurs (ACCEM) dans les écoles maternelles et

Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le domaine de la Petite enfance au titre de l'année 2021

Cité Educative Grand Mirail — Actions petite enfance : résidences d'artistes en crèches - Dispositifs passerelles - Renforcement dispositif Pop'in - Enfanfare

Partenariat entre la Mairie de Toulouse et le pôle guidance infantile de l'Association Régionale pour la Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte (ARSEAA) dans le domaine de la Petite en

Soutien aux actions en matière d'accès aux droits pour toutes et tous, de prévention et de lutte contre toutes les formes de discriminations et de promotion des droits humains.

11èmes "Rencontres Ville & Handicap" : formalisation des partenariats et gratuité des manifestations proposées par les Directions de la Mairie de Toulouse

Dispositif d'hébergement accompagné pour les personnes en situation de précarité : modification et harmonisation du cadre normatif

Approbation du projet « Ambassadeurs de santé » inscrit dans le Contrat Local de Santé (CLS) de Toulouse 2019-2022

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé - Année 2021

Convention de partenariat visant à améliorer la prévention et le dépistage organisé des cancers chez les personnes en situation de précarité

Solidarité internationale — Subventions au CROSI - Collectif Régional des Organisations de Solidarité Internationale

Subvention de l’Agence Régionale de Santé (ARS) Occitanie - Participation au financement du projet nutrition de la Mairie de Toulouse, Collectivité active Programme National Nutrition Santé – Attribut

Extension de la vidéo verbalisation et de nouveaux dispositifs

Délibération portant prise en charge financière du transport par la Police Municipale des Ivresses Publiques Manifestes

Délibération portant sur l'extension de la fourrière municipale

Mise en place d'un contrôle du stationnement par un système de lecture automatique des plaques d'immatriculation

Délibération portant signature d'une convention de formation entre la Mairie de Toulouse et le SDIS 31

Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels

Choix du titulaire de la convention de participation "garantie maintien de salaire-prévoyance" des agents de la Mairie de Toulouse à l'issue de la mise en concurrence

Recrutements de personnel contractuel sur des emplois non permanents - Année 2022

Créations d'emplois non permanents — Contrats de projets pris en application de l'article 3 II de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée

Recensement de la population — Recrutement d'agents recenseurs et de délégués recenseurs - Année 2022

Approbation de la convention de partenariat entre le CROUS de Toulouse, le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Toulouse et la Mairie de Toulouse

Convention de partenariat avec l’Établissement Français du Sang Occitanie Pyrénées-Méditerranée (EFS-OCPM) - Renouvellement

Approbation d’une convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et le Département du Tarn-et-Garonne relative aux actes de naissance

Mise en place d'un partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'association Agir Soigner Eduquer Insérer (ASEI) pour la mise en place d'une équipe mobile

Soutien aux actions en matière de promotion des droits humains.

Approbation d'une convention de partenariat avec l'association des commerçants du marché Victor Hugo dans le cadre de la promotion du "Bien Manger"

Adoption de la palette végétale dans le cadre de Toulouse + Verte - Plan Arbres

Présentation du rapport Développement Durable de la Mairie de Toulouse

Approbation d'une convention de partenariat avec la fédération nationale -Tables et auberges de France - dans le cadre de la promotion du "Bien Manger"

Politique de promotion de la marche de la Mairie de Toulouse - Changement d’itinéraire et demande d’inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées (PDIPR) : itinéraire

TAE — Déplacement de sanisettes nécessitant une libération d'emprise : adoption d'une convention avec Toulouse Métropole et Tisséo Ingenierie

Aide au fonctionnement des clubs sportifs - Attribution de subventions saison 2021-2022

Pour un numérique responsable

Coût de l’élève 2020 des écoles publiques

Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal - Commune chef-lieu de département et classée station de tourisme

Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal - Ajustements faisant suite aux évolutions des délégations de fonctions