2 décembre 2025
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D'urée d'amortissement des subventions d'équipement, l'eur n'eutralisation et dérogation au prorata temporis
DM n°5 crédits supplémentaires — Opération patrimoniale
Réajustement provision comptable créances douteuses
Ouverture de crédits d'investissement 2026
Demande de subvention DSIL 2026
DM Budget 10800 ajustement de crédits comptes 45 204 et 13
Lotissement CRAC 2024-2025
Convention Territoriale Globale entre la C'AF et LTC et Communes
Convention c'entre c'anin fourrière Le Passage
Approbation du Proces — verbal du Conseil Municipal du 02.10.2025
Acquisition parcelles A 1433 et A 1644
PSC Santé
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