Conseil municipal du 2025-10-08

Kerbors 8 octobre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Approbation du rapport de la CLECT au 01.01.2025 - partie dérogatoire - Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 11/07/2025 - Réforme statutaire du SDE 22 - Conservation de la caution logement communal 3 pl. de l'Église - Convention de groupement de commande pour conception et réalisation d'une signalétique plage et demande de financements - Finances_Budget Mouillages (14100)_ DM N°1 - Achat de la commune à M. HEGARET - Kerspagnes - Cession délaissé communal Kerspagnes à M. RENEZ - Achat et pose de palissades pour masquer les containers poubelles mairie et salle - Révision du loyer du logement communal 3 pl. de l'Église

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Approbation du rapport de la CLECT au 01.01.2025 - partie dérogatoire

2025

Achat et pose de palissades pour masquer les containers poubelles mairie et salle

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Conservation de la caution logement communal 3 pl. de l'Église

2025

Finances_Budget Mouillages (14100)_ DM N°1

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Convention de groupement de commande pour conception et réalisation d'une signalétique plage et demande de financements européens

2025

Achat de la commune à M. HEGARET - Kerspagnes

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Cession délaissé communal Kerspagnes à M. RENEZ

2025

Révision du loyer du logement communal 3 pl. de l'Église

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du Procès — verbal du Conseil Municipal du 11/07/2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Réforme statutaire du SDE 22

WEB megalis:2025:7334:2025-10-08
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