Conseil municipal du 2026-02-13

Kernouës 13 février 2026 9 délibérations
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délibérations

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Finances & Budget

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Ressources humaines

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Détermination des participations 2025-2026 aux établissements scolaires - Délibération D26_08-CORRECTIF-erreur matériell - Affectation du résultat 2025 - Détermination des participations 2025-2026 aux établissements scolaires - Vidéoprotection : plan de financement actualisé avec sollicitation de la DETR - Transfert de lassainissement semi-collectif lotissement Croas Mean Toul vers CLCL - Convention dadhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP) 2026-2029, avec Energence - Soutien communal et communautaire aux structures enfance jeunesse du territoire - avenant n° 1 à la convention 2023-2025 - Autorisation de recrutement dagents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles - Information relative à létat annuel 2025 des indemnités des élus et détermination 2026

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
26

Détermination des participations 2025 — 2026 aux établissements scolaires - Délibération D26_08-CORRECTIF-erreur matérielle p3: 3746 et non 3748

26

Affectation du résultat 2025

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Détermination des participations 2025 — 2026 aux établissements scolaires

26

Vidéoprotection : plan de financement actualisé avec sollicitation de la DETR

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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Autorisation de recrutement dagents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles

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Information relative à létat annuel 2025 des indemnités des élus et détermination 2026

📄 Autres decisions 1 délibération
26

Transfert de lassainissement semi — collectif lotissement Croas Mean Toul vers CLCL

🌱 Environnement 1 délibération
26

Convention dadhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP) 2026-2029, avec Energence

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
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Soutien communal et communautaire aux structures enfance jeunesse du territoire - avenant n° 1 à la convention 2023-2025

WEB scdl:21290094800010:2026-02-13
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