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20 mars 2026

Kernouës 11 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

11

délibérations

5

Autres decisions

4

Administration

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations
26

Commission contrôle des listes électorales

26

C'onstitution de la commission d'Appel d'Offres (C'AO)

26

C'onstitution des commissions communales thématiques : nombre et nombre de s'ièges par commission

26

Désignation d'un référent déontologue de lélu local

26

Lecture et remise d'une copie de la charte de lélu local

Administration 4 délibérations
25

Délégation d'attribution du Conseil Municipal au maire

26

Election des adjoints au maire — transmission PV élections par voie postale

26

Détermination du nombre d'adjoints au maire - tranmission PV élections par voie postale

26

Election du maire — transmission PV élection par voie postale

Finances & Budget 1 délibération
26

Indemnités des élus

Environnement 1 délibération
26

Application des délégations dattribution au maire

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