Conseil municipal du 2026-03-20

Kernouës 20 mars 2026 11 délibérations
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11

délibérations

5

Autres decisions

4

Administration

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Commission contrôle des listes électorales - Constitution de la commission dAppel dOffres (CAO) - Constitution des commissions communales thématiques : nombre et nombre de sièges par commission - Délégation dattribution du Conseil Municipal au maire - Indemnités des élus - Désignation dun référent déontologue de lélu local - Lecture et remise dune copie de la charte de lélu local - Election des adjoints au maire - transmission PV élections par voie postale - Détermination du nombre dadjoints au maire - tranmission PV élections par voie postale - Election du maire - transmission PV élection par voie postale - Application des délégations dattribution au maire

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
26

Commission contrôle des listes électorales

26

Constitution de la commission dAppel dOffres (CAO)

26

Constitution des commissions communales thématiques : nombre et nombre de sièges par commission

26

Désignation dun référent déontologue de lélu local

26

Lecture et remise dune copie de la charte de lélu local

🏛️ Administration 4 délibérations
25

Délégation dattribution du Conseil Municipal au maire

26

Election des adjoints au maire — transmission PV élections par voie postale

26

Détermination du nombre dadjoints au maire - tranmission PV élections par voie postale

26

Election du maire — transmission PV élection par voie postale

💶 Finances & Budget 1 délibération
26

Indemnités des élus

🌱 Environnement 1 délibération
26

Application des délégations dattribution au maire

WEB scdl:21290094800010:2026-03-20
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