CM
22 février 2024
Kernouës
6 délibérations
6
délibérations
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
2 délibérations
24
Dissolution du SIMIF — approbation des conditions de sa liquidation
24
Présentation annuelle des indemnités des élus au conseil municipal
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
24
Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) en c'ommande publique avec la CLCL
24
Convention de mise à disposition de matériel de compostage avec la CLCL
Environnement
2 délibérations
24
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire
24
Avenant à la convention dadhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP) avec Energence
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