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CM

22 mars 2024

Kernouës 13 délibérations

13

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations
24

Recours à un service civique au service garderie

24

Modalités de portage de création de la future voie douce Kernouës / Lesneven

24

Affectation du résultat de lexploitation 2023

24

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement dans le cadre du passage à la nomenclature M57

24

Approbation du Compte de Gestion 2023

Finances & Budget 4 délibérations
24

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

24

Attribution de subventions aux associations pour 2024

24

Rénovation du bar Le Tennessy : plan de financement actualisé

24

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

Éducation 3 délibérations
24

Détermination des participations 2023 — 2024 aux établissements scolaires

24

Détermination des participations 2023 — 2024 aux établissements scolaires

24

Détermination des participations 2023 — 2024 aux établissements scolaires

Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Acquisition de voirie route de Kergoff pour régularisation et fin d'aménagement

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