Conseil municipal du 2024-03-22

Kernouës 22 mars 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Éducation

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Détermination des participations 2023-2024 aux établissements scolaires - Détermination des participations 2023-2024 aux établissements scolaires - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024 - Attribution de subventions aux associations pour 2024 - Détermination des participations 2023-2024 aux établissements scolaires - Rénovation du bar Le Tennessy : plan de financement actualisé - Acquisition de voirie route de Kergoff pour régularisation et fin daménagement - Recours à un service civique au service garderie - Modalités de portage de création de la future voie douce Kernouës / Lesneven - Affectation du résultat de lexploitation 2023 - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement dans le cadre du passage à l - Approbation du Compte de Gestion 2023

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
24

Recours à un service civique au service garderie

24

Modalités de portage de création de la future voie douce Kernouës / Lesneven

24

Affectation du résultat de lexploitation 2023

24

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et dinvestissement dans le cadre du passage à la nomenclature M57

24

Approbation du Compte de Gestion 2023

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

24

Attribution de subventions aux associations pour 2024

24

Rénovation du bar Le Tennessy : plan de financement actualisé

24

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024

🎓 Éducation 3 délibérations
24

Détermination des participations 2023 — 2024 aux établissements scolaires

24

Détermination des participations 2023 — 2024 aux établissements scolaires

24

Détermination des participations 2023 — 2024 aux établissements scolaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Acquisition de voirie route de Kergoff pour régularisation et fin daménagement

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10325:2024-03-22
Ouvrir →

📬 Suivre Kernouës

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.