Conseil municipal du 2024-02-22

Kernouës 22 février 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Dissolution du SIMIF - approbation des conditions de sa liquidation - Présentation annuelle des indemnités des élus au conseil municipal - Convention dassistance à maîtrise douvrage (AMO) en commande publique avec la CLCL - Convention de mise à disposition de matériel de compostage avec la CLCL - Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire - Avenant à la convention dadhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP) avec Energence

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 4 délibérations
24

Dissolution du SIMIF — approbation des conditions de sa liquidation

24

Présentation annuelle des indemnités des élus au conseil municipal

24

Convention de mise à disposition de matériel de compostage avec la CLCL

24

Avenant à la convention dadhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP) avec Energence

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Convention dassistance à maîtrise douvrage (AMO) en commande publique avec la CLCL

🌱 Environnement 1 délibération
24

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur son territoire

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