Conseil municipal du 2025-12-16

Kervignac 16 décembre 2025 9 délibérations
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délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Convention de gestion et d'entretien douvrages dart de rétablissement de voies communales avec lÉtat - Signature dune convention dautorisation de déversement avec lentreprise Guyader - 2026 - Modification du règlement intérieur de la Maison des Jeunes - Modification du règlement intérieur de l'Espace Jeunes - Modification du règlement intérieur du Centre de Loisirs - Avenant à la convention de partenariat culturel entre les médiathèques dHennebont et de Kervignac - Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes de 2026 - Projet d'accueil, d'écoute et d'orientation des personnes victimes de violence porté par le Centre d'Information sur les - Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Convention de gestion et d'entretien douvrages dart de rétablissement de voies communales avec lÉtat

2025

Avenant à la convention de partenariat culturel entre les médiathèques dHennebont et de Kervignac

2025

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes de 2026

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Modification du règlement intérieur de la Maison des Jeunes

2025

Modification du règlement intérieur de l'Espace Jeunes

2025

Modification du règlement intérieur du Centre de Loisirs

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Signature dune convention dautorisation de déversement avec lentreprise Guyader - 2026

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Projet d'accueil, d'écoute et d'orientation des personnes victimes de violence porté par le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles : Convention triennale 2026-2028

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024

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