CM

16 décembre 2025

Kervignac 9 délibérations

9

délibérations

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Environnement

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Délibérations (9)

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Convention de gestion et d'entretien d'ouvrages d'art de rétablissement de voies communales avec l'État

2025

Avenant à la convention de partenariat culturel entre les médiathèques dHennebont et de Kervignac

2025

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes de 2026

Autres decisions 3 délibérations
2025

Modification du règlement intérieur de la Maison des Jeunes

2025

Modification du règlement intérieur de lEspace Jeunes

2025

Modification du règlement intérieur du Centre de Loisirs

Environnement 1 délibération
2025

Signature d'une convention dautorisation de déversement avec lentreprise Guyader - 2026

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Projet d'accueil, découte et d'orientation des personnes victimes de violence porté par le Centre dInformation sur les Droits des Femmes et des Familles : Convention triennale 2026-2028

Ressources humaines 1 délibération
2025

Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024

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