Conseil municipal du 2025-11-04

Kervignac 4 novembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Rapport d'activité de BBO Communauté - Exercice 2024 - Rapport sur le prix et la qualité du service eau potable - Exercice 2024 - Approbation de la modification des tatuts du Syndicat départemental d'Énergies du Morbihan "Morbihan Énergies" - Résidence Seniors - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Kervignac et la société Les Ajoncs - Analyse de la pratique professionnelle mutualisée pour les acteurs éducatifs : Convention intercommunale 2026-2027 - Convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Charcuterie du Blavet - Acquisition de la parcelle cadastrée ZZ n°484p à Kernourarne

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Rapport sur le prix et la qualité du service eau potable - Exercice 2024

2025

Approbation de la modification des tatuts du Syndicat départemental d'Énergies du Morbihan "Morbihan Énergies"

2025

Convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Charcuterie du Blavet

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Résidence Seniors — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Kervignac et la société Les Ajoncs

2025

Acquisition de la parcelle cadastrée ZZ n°484p à Kernourarne

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Rapport d'activité de BBO Communauté — Exercice 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Analyse de la pratique professionnelle mutualisée pour les acteurs éducatifs : Convention intercommunale 2026-2027

WEB megalis:2025:20552:2025-11-04
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