Conseil municipal du 2025-07-01

Kervignac 1 juillet 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Création d'un giratoire à Kermel - Convention de mutualisation de travaux avec la Société Acanthe - Convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Armor Plats Cuisinés - Avenant n°1 - Le Clos Maison Rouge 2 - Convention de servitude ENEDIS - Parcelle cadastrée section AE n°295 - Concession Gaz : examen du compte rendu d'activité 2024 de la concession accordée à GRDF - Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif : avenant n°2 - Convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Cité Marine - Avenant n°1 - Convention de partenariat avec l'école de musique associative Sonam' - Année 2025 - Acquisition amiable de la parcelle cadastrée AD n°135

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Création d'un giratoire à Kermel — Convention de mutualisation de travaux avec la Société Acanthe

2025

Concession Gaz : examen du compte rendu d'activité 2024 de la concession accordée à GRDF

2025

Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif : avenant n°2

2025

Acquisition amiable de la parcelle cadastrée AD n°135

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Armor Plats Cuisinés - Avenant n°1

2025

Convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Cité Marine - Avenant n°1

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Le Clos Maison Rouge 2 — Convention de servitude ENEDIS - Parcelle cadastrée section AE n°295

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Convention de partenariat avec l'école de musique associative Sonam' - Année 2025

WEB megalis:2025:20552:2025-07-01
Ouvrir →

📬 Suivre Kervignac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.