1 juillet 2025
8
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Création d'un giratoire à Kermel — Convention de mutualisation de travaux avec la Société Acanthe
Concession Gaz : examen du compte rendu d'activité 2024 de la concession accordée à GRDF
Contrat de délégation de service public pour lexploitation du service public d'assainissement collectif : avenant n°2
Acquisition amiable de la parcelle cadastrée AD n°135
Convention d'autorisation de d'éversement avec l'entreprise Armor Plats C'uisinés - Avenant n°1
Convention d'autorisation de d'éversement avec l'entreprise C'ité Marine - Avenant n°1
Le Clos Maison Rouge 2 — Convention de servitude ENEDIS - Parcelle cadastrée section AE n°295
Convention de partenariat avec l'école de musique associative Sonam' - Année 2025
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