23 septembre 2025
8
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
1
Numérique
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Contrat de délégation de service public pour lexploitation du service public d'assainissement collectif : Avenant n°3
Approbation du nouveau tableau de classement de la voirie communale et des chemins ruraux
Convention de partenariat entre la Commune et l'Association Communale de Chasse Agréée - Régulation du gibier et interventions durgence
Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2024
Approbation de la charte d'utilisation des moyens informatiques et outils numériques
Renouvellement de la convention pluriannuelle relative à la participation de la Commune de Maerlevenez au fonctionnement du multi-accueil
Approbation du règlement intérieur du terrain de football en gazon synthétique
Convention de servitude avec ENEDIS — Parcelle ZE n°238
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