Conseil municipal du 2025-09-23

Kervignac 23 septembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

1

Numérique

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Approbation de la charte d'utilisation des moyens informatiques et outils numériques - Renouvellement de la convention pluriannuelle relative à la participation de la Commune de Maerlevenez au fonctionnement - Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif : Avenant n°3 - Convention de partenariat entre la Commune et l'Association Communale de Chasse Agréée - Régulation du gibier et interve - Approbation du règlement intérieur du terrain de football en gazon synthétique - Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2024 - Convention de servitude avec ENEDIS - Parcelle ZE n°238 - Approbation du nouveau tableau de classement de la voirie communale et des chemins ruraux

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif : Avenant n°3

2025

Approbation du nouveau tableau de classement de la voirie communale et des chemins ruraux

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Convention de partenariat entre la Commune et l'Association Communale de Chasse Agréée - Régulation du gibier et interventions d'urgence

2025

Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2024

💻 Numérique 1 délibération
2025

Approbation de la charte d'utilisation des moyens informatiques et outils numériques

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Renouvellement de la convention pluriannuelle relative à la participation de la Commune de Maerlevenez au fonctionnement du multi-accueil

Sport 1 délibération
2025

Approbation du règlement intérieur du terrain de football en gazon synthétique

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention de servitude avec ENEDIS — Parcelle ZE n°238

WEB megalis:2025:20552:2025-09-23
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