Conseil municipal du 2024-11-12

Kervignac 12 novembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

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Environnement

1

Culture & Patrimoine

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Parcelle cadastrée section ZD n°160 : Cession pour un accueil de jour et centre de consultation médicale - Modification - Signature d'une convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Fromagerie Sainte-Anne - Convention de mise à disposition d'un travailleur de l'ESAT d'Hennebont - Signature d'une convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Fromagerie d'Arvor - Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méri - Placements de trésorerie - Ouverture de deux comptes à terme auprès de lÉtat

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Délibérations (6)

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Signature d'une convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Fromagerie Sainte-Anne

2024

Signature d'une convention d'autorisation de déversement avec l'entreprise Fromagerie d'Arvor

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Parcelle cadastrée section ZD n°160 : Cession pour un accueil de jour et centre de consultation médicale - Modification et complément

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention de mise à disposition d'un travailleur de l'ESAT d'Hennebont

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Placements de trésorerie — Ouverture de deux comptes à terme auprès de lÉtat

WEB megalis:2024:20552:2024-11-12
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