CM

12 novembre 2024

Kervignac 6 délibérations

6

délibérations

2

Environnement

1

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Environnement 2 délibérations
2024

Signature d'une convention dautorisation de déversement avec lentreprise Fromagerie Sainte-Anne

2024

Signature d'une convention dautorisation de déversement avec lentreprise Fromagerie dArvor

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Parcelle cadastrée section ZD n°160 : Cession pour un accueil de jour et centre de consultation médicale - Modification et complément

Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention de mise à disposition d'un travailleur de lESAT dHennebont

Social & Santé 1 délibération
2024

Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

Finances & Budget 1 délibération
2024

Placements de trésorerie — Ouverture de deux comptes à terme auprès de l'État

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