12 novembre 2024
6
délibérations
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Signature d'une convention dautorisation de déversement avec lentreprise Fromagerie Sainte-Anne
Signature d'une convention dautorisation de déversement avec lentreprise Fromagerie dArvor
Parcelle cadastrée section ZD n°160 : Cession pour un accueil de jour et centre de consultation médicale - Modification et complément
Convention de mise à disposition d'un travailleur de lESAT dHennebont
Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Placements de trésorerie — Ouverture de deux comptes à terme auprès de l'État
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