24 septembre 2024
12
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Convention de servitude avec ENEDIS — Parcelle ZC n°359
Convention de servitude avec ERDF — Parcelle ZL n°210 et 182
Convention de servitude avec ERDF — Parcelle ZN n°172 et 176
Parcelle cadastrée section ZD n°160 : Cession pour un accueil de jour et centre de consultation médical
Application du régime forestier aux terrains communaux et création d'une forêt communale
Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2023
Contrat de DSP pour lexploitation du service public d'assainissement collectif : Avenant 1
Règlement intérieur de fonctionnement de l'espace de travail partagé "La Longère"
Rapport sur le prix et la qualité du service eau potable - Exercice 2023
Approbation du règlement de service d'assainissement collectif des eaux usées
Décision modificative n°01/2024 — Budget Lotissement Rives du Vegan
Décision Modificative n°01/2024 — Budget Assainissement
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