17 février 2026
17
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
PLANCOET — 11 rue du Général de Gaulle - Acquisition en VEFA de 2 logements
LANNION — Route de Coat Quillin - Acquisition en VEFA de 27 logements
LANNION — Quai daiguillon - Acquisition en VEFA de 9 logements
FSL — Contributions 2026
Plan de vente des logements locatifs sociaux de loffice
Participations et cotisations 2026
Convention de partenariat TAH/ALEC 2026 2027
PLESTIN LES GREVES — Traon An Dour - VEFA de 8 logements - Opération d'acquisition - validation du plan de financement D2
PLERIN — Rue Marcel Paul - Opération de réhabilitation de 10 logements - application et plafonnement des pénalités de retard
PAIMPOL — VEFA rue Allez Kerraoul - Opération d'acquisition de 26 logements - validation du plan de financement D2
Indemnisation en cas de dysfonctionnements impactant la jouissance paisible du locataire
LE QUIOU — Impasse saudrais - Opération de réhabilitation de 3 logements - application et plafonnement des pénalités de retard
PLESTIN LES GREVES — Traon An Dour - Acquisition en VEFA de 8 logements
Rémunération du Directeur Général
Autorisation donnée au Directeur Général pour la signature d'un bail dérogatoire de location d'une annexe à lagence Clémenceau
Délégation de s'ignature du D'irecteur de la Prospective et du j'uridique - Modification en fonction d'une évolution de poste
Délégation de c'ompétences au D'irecteur Général pour ester en j'ustice
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