CM

17 février 2026

L'Habit 17 délibérations

17

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2026

PLANCOET — 11 rue du Général de Gaulle - Acquisition en VEFA de 2 logements

2026

LANNION — Route de Coat Quillin - Acquisition en VEFA de 27 logements

2026

LANNION — Quai daiguillon - Acquisition en VEFA de 9 logements

2026

FSL — Contributions 2026

2026

Plan de vente des logements locatifs sociaux de loffice

2026

Participations et cotisations 2026

2026

Convention de partenariat TAH/ALEC 2026 2027

2026

PLESTIN LES GREVES — Traon An Dour - VEFA de 8 logements - Opération d'acquisition - validation du plan de financement D2

2026

PLERIN — Rue Marcel Paul - Opération de réhabilitation de 10 logements - application et plafonnement des pénalités de retard

2026

PAIMPOL — VEFA rue Allez Kerraoul - Opération d'acquisition de 26 logements - validation du plan de financement D2

2026

Indemnisation en cas de dysfonctionnements impactant la jouissance paisible du locataire

2026

LE QUIOU — Impasse saudrais - Opération de réhabilitation de 3 logements - application et plafonnement des pénalités de retard

2026

PLESTIN LES GREVES — Traon An Dour - Acquisition en VEFA de 8 logements

Ressources humaines 1 délibération
2026

Rémunération du Directeur Général

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Autorisation donnée au Directeur Général pour la signature d'un bail dérogatoire de location d'une annexe à lagence Clémenceau

Environnement 1 délibération
2026

Délégation de s'ignature du D'irecteur de la Prospective et du j'uridique - Modification en fonction d'une évolution de poste

Administration 1 délibération
2026

Délégation de c'ompétences au D'irecteur Général pour ester en j'ustice

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