Conseil municipal du 2025-04-23

L'Habit 23 avril 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

18

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - PORDIC TREMELOIR - VEFA 5 logements - Acquisition foncière - PAIMPOL - Alez Kerraoul - VEFA 26 logements - Acquisition foncière - PLEGUIEN - Kerziot - VEFA 12 logements - Acquisition foncière - TREBEURDEN - Le Peillet - VEFA 5 logements - Acquisition foncière - Rémunération du Directeur Général - Tableau des emplois permanents de la FPT - PLOUFRAGAN - Fontaine Chesnaie - VEFA 10 logements - Acquisition foncière - Abattement TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville concernés par un contrat de ville - MINIHY TREGUIER - Parc Ar Brun - VEFA 25 logements - Acquisition foncière - TREBEURDEN - Corniche de Pors Mabo - Acquisition en VEFA de 5 logements - Approbation du plan de financement - Convention partenariat SBAA - ST BRANDAN - Le domaine du Parc - Acquisition en VEFA de 2 logements - Approbation du plan de financement - Délégation de signature au responsable du service des systèmes d'information - Adhésion à la démarche régionale de massification de l'ARO - SAINT JULIEN - Les hameaux du levant - Acquisition en VEFA de 2 logements - approbation du plan de financement - Convention Intercommunalité d'Attribution de Dinan Agglomération - Nouvelle politique de vente de TAH - LANGUEUX - Rue du stade - VEFA 20 logements - Acquisition foncière - PLURIEN - Jardin des Fleurians - VEFA 3 logements - Acquisition foncière - ST BRANDAN - Domaine du Parc - VEFA 2 logemens - Acquisition foncière

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 18 délibérations
2025

PORDIC TREMELOIR — VEFA 5 logements - Acquisition foncière

2025

PAIMPOL — Alez Kerraoul - VEFA 26 logements - Acquisition foncière

2025

PLEGUIEN — Kerziot - VEFA 12 logements - Acquisition foncière

2025

TREBEURDEN — Le Peillet - VEFA 5 logements - Acquisition foncière

2025

PLOUFRAGAN — Fontaine Chesnaie - VEFA 10 logements - Acquisition foncière

2025

Abattement TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville concernés par un contrat de ville

2025

MINIHY TREGUIER — Parc Ar Brun - VEFA 25 logements - Acquisition foncière

2025

TREBEURDEN — Corniche de Pors Mabo - Acquisition en VEFA de 5 logements - Approbation du plan de financement

2025

Convention partenariat SBAA

2025

ST BRANDAN — Le domaine du Parc - Acquisition en VEFA de 2 logements - Approbation du plan de financement

2025

Adhésion à la démarche régionale de massification de l'ARO

2025

SAINT JULIEN — Les hameaux du levant - Acquisition en VEFA de 2 logements - approbation du plan de financement

2025

Convention Intercommunalité d'Attribution de Dinan Agglomération

2025

Nouvelle politique de vente de TAH

2025

LANGUEUX — Rue du stade - VEFA 20 logements - Acquisition foncière

2025

PLURIEN — Jardin des Fleurians - VEFA 3 logements - Acquisition foncière

2025

ST BRANDAN — Domaine du Parc - VEFA 2 logemens - Acquisition foncière

2025

ST JULIEN — Hameau du Levant - VEFA 2 logements - Acquisition foncière

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Rémunération du Directeur Général

2025

Tableau des emplois permanents de la FPT

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Délégation de signature au responsable du service des systèmes d'information

WEB megalis:2025:9542:2025-04-23
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