23 avril 2025
21
délibérations
18
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
PORDIC TREMELOIR — VEFA 5 logements - Acquisition foncière
PAIMPOL — Alez Kerraoul - VEFA 26 logements - Acquisition foncière
PLEGUIEN — Kerziot - VEFA 12 logements - Acquisition foncière
TREBEURDEN — Le Peillet - VEFA 5 logements - Acquisition foncière
PLOUFRAGAN — Fontaine Chesnaie - VEFA 10 logements - Acquisition foncière
Abattement TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville concernés par un contrat de ville
MINIHY TREGUIER — Parc Ar Brun - VEFA 25 logements - Acquisition foncière
TREBEURDEN — Corniche de Pors Mabo - Acquisition en VEFA de 5 logements - Approbation du plan de financement
Convention partenariat SBAA
ST BRANDAN — Le d'omaine du Parc - Acquisition en VEFA de 2 logements - Approbation du plan de financement
Adhésion à la démarche régionale de massification de lARO
SAINT JULIEN — Les hameaux du levant - Acquisition en VEFA de 2 logements - approbation du plan de financement
Convention Intercommunalité dAttribution de Dinan Agglomération
Nouvelle politique de vente de TAH
LANGUEUX — Rue du stade - VEFA 20 logements - Acquisition foncière
PLURIEN — Jardin des Fleurians - VEFA 3 logements - Acquisition foncière
ST BRANDAN — D'omaine du Parc - VEFA 2 l'ogemens - Acquisition foncière
ST J'ULIEN — Hameau du L'evant - VEFA 2 logements - Acquisition foncière
Rémunération du Directeur Général
Tableau des emplois permanents de la FPT
Délégation de s'ignature au responsable du service des systèmes d'information
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