25 février 2025
17
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
6
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Participations et cotisations 2025
Emprunts mobilisés et placements réalisés sur l'année 2024
BEGARD — VEFA 20 logements - Rue Victor Hugo - validation plan de financement
Modification du RI du CA pour la création d'un OFS
C'otisation FSL
Convention de gestion en flux Action Logement Services
BEGARD — Rue Victor Hugo - Acquisition foncière
LANNION — Rue St Pierre - VEFA 37 logements - Décision de programme et plan de financement
LANNION — Rue St Pierre - VEFA 37 logements - Acquisition foncière
Validation de la pré — programmation 2025
ST BRIEUC — Démolition 24 logements - Résidence Ginglin - 4 rue Espérance - 34/36 rue Mathurin Méheust
Rémunération du Directeur Général
Extension de lavenant 3 à laccord dentreprise sur la couverture complémentaire santé du 16 12 20219
Extension avenant 1 à laccord dentreprise relatif au don de jours de congés du 8 02 2021
Extension de lavenant 3 à laccord dentreprise sur le compte épargne temps du 6 02 2013
Extension de lavenant 4 au protocole daccord relatif à l'aménagement et à la réduction du TT et à lamélioration de la qualité de service et portant accord sur la durée du travail
Extension avenant 4 de laccord dentreprise sur les titres restaurant du 30 10 2014
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