Conseil municipal du 2025-02-25

L'Habit 25 février 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

6

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Participations et cotisations 2025 - Emprunts mobilisés et placements réalisés sur l'année 2024 - BEGARD - VEFA 20 logements - Rue Victor Hugo - validation plan de financement - Modification du RI du CA pour la création d'un OFS - Cotisation FSL - Convention de gestion en flux Action Logement Services - Rémunération du Directeur Général - BEGARD - Rue Victor Hugo - Acquisition foncière - Extension de l'avenant 3 à l'accord d'entreprise sur la couverture complémentaire santé du 16 12 20219 - LANNION - Rue St Pierre - VEFA 37 logements - Décision de programme et plan de financement - LANNION - Rue St Pierre - VEFA 37 logements - Acquisition foncière - Validation de la pré-programmation 2025 - ST BRIEUC - Démolition 24 logements - Résidence Ginglin - 4 rue Espérance - 34/36 rue Mathurin Méheust - Extension avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif au don de jours de congés du 8 02 2021 - Extension de l'avenant 3 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps du 6 02 2013 - Extension de l'avenant 4 au protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du TT et à l'amélioration de l - Extension avenant 4 de l'accord d'entreprise sur les titres restaurant du 30 10 2014

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2025

Participations et cotisations 2025

2025

Emprunts mobilisés et placements réalisés sur l'année 2024

2025

BEGARD — VEFA 20 logements - Rue Victor Hugo - validation plan de financement

2025

Modification du RI du CA pour la création d'un OFS

2025

Cotisation FSL

2025

Convention de gestion en flux Action Logement Services

2025

BEGARD — Rue Victor Hugo - Acquisition foncière

2025

LANNION — Rue St Pierre - VEFA 37 logements - Décision de programme et plan de financement

2025

LANNION — Rue St Pierre - VEFA 37 logements - Acquisition foncière

2025

Validation de la pré — programmation 2025

2025

ST BRIEUC — Démolition 24 logements - Résidence Ginglin - 4 rue Espérance - 34/36 rue Mathurin Méheust

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2025

Rémunération du Directeur Général

2025

Extension de l'avenant 3 à l'accord d'entreprise sur la couverture complémentaire santé du 16 12 20219

2025

Extension avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif au don de jours de congés du 8 02 2021

2025

Extension de l'avenant 3 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps du 6 02 2013

2025

Extension de l'avenant 4 au protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du TT et à l'amélioration de la qualité de service et portant accord sur la durée du travail

2025

Extension avenant 4 de l'accord d'entreprise sur les titres restaurant du 30 10 2014

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