Conseil municipal du 2024-11-19

L'Habit 19 novembre 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

27

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

28 délibérations - PENVENAN - Les promenades - Construction de 12 logements - Décision de programme - LANNION - Les terrasses de Van Gogh - Acquisition en VEFA 15 logements - Décision de programme - ST GOUENO - Réhabilitation Cité Place de l'Eglise - 2 logements - PLURIEN - Les Jardins des Fleurians - Acquisition en VEFA de 3 logements - Décision de programme - PLOUNEVEZ MOEDEC - Rue des ajoncs - Construction de 3 logements - Décision de programme - Procédure d'expulsion pouvant entrainer la résiliation du bail pour troubles de voisinage - PLUMAUDAN - Réhabilitation Cité Lotissement communal - 2 logements - Procédure d'expulsion pouvant entrainer la résiliation du bail pour troubles de voisinage - Procédure d'expulsion pouvant entrainer la résiliation du bail pour troubles de voisinage - LANNION - 24 rue de la Ville Marquée - Cession d'un pavillon - ST CAST LE GUILDO - 11 Allée de Bel Air - Cession d'un pavillon - 2ème passage - LANCIEUX - 7 Ter rue du Fredy - Cession de pavillon - TREGASTEL - 7 rue Ti Ker - Cession d'un pavillon - PERROS GUIREC - 21 Lot Croas Ewoanes - Cession d'un pavillon - PLEMET - 53 Lieu-dit Saint-Lubin - Cession d'un pavillon - 2ème passage - PENVENAN - 13 Résidence Lise Bellec - Cession d'un pavillon - SAINT BRIEUC - 20 rue du Colonel Fabien - Cession d'un pavillon - LANGUEUX - Rue du zéphyr - Construction de 6 pavillons - validation plan de financement - PLOEUC L'HERMITAGE - 1 rue du collège - Acquisition Amélioration de3 logements - Décision de programme - ST JULIEN - Les hautières - Construction de 2 pavillons - validation plan de financement

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (28)

🏗️ Urbanisme & Travaux 27 délibérations
2024

PENVENAN — Les promenades - Construction de 12 logements - Décision de programme

2024

LANNION — Les terrasses de Van Gogh - Acquisition en VEFA 15 logements - Décision de programme

2024

ST GOUENO — Réhabilitation Cité Place de l'Eglise - 2 logements

2024

PLURIEN — Les Jardins des Fleurians - Acquisition en VEFA de 3 logements - Décision de programme

2024

PLOUNEVEZ MOEDEC — Rue des ajoncs - Construction de 3 logements - Décision de programme

2024

Procédure d'expulsion pouvant entrainer la résiliation du bail pour troubles de voisinage

2024

PLUMAUDAN — Réhabilitation Cité Lotissement communal - 2 logements

2024

Procédure d'expulsion pouvant entrainer la résiliation du bail pour troubles de voisinage

2024

Procédure d'expulsion pouvant entrainer la résiliation du bail pour troubles de voisinage

2024

LANNION — 24 rue de la Ville Marquée - Cession d'un pavillon

2024

ST CAST LE GUILDO — 11 Allée de Bel Air - Cession d'un pavillon - 2ème passage

2024

LANCIEUX — 7 Ter rue du Fredy - Cession de pavillon

2024

TREGASTEL — 7 rue Ti Ker - Cession d'un pavillon

2024

PERROS GUIREC — 21 Lot Croas Ewoanes - Cession d'un pavillon

2024

PLEMET — 53 Lieu-dit Saint-Lubin - Cession d'un pavillon - 2ème passage

2024

PENVENAN — 13 Résidence Lise Bellec - Cession d'un pavillon

2024

SAINT BRIEUC — 20 rue du Colonel Fabien - Cession d'un pavillon

2024

LANGUEUX — Rue du zéphyr - Construction de 6 pavillons - validation plan de financement

2024

PLOEUC L'HERMITAGE — 1 rue du collège - Acquisition Amélioration de3 logements - Décision de programme

2024

ST JULIEN — Les hautières - Construction de 2 pavillons - validation plan de financement

2024

PLEDRAN — Les grands chênes - Construction 6 pavillons - validation plan de financement

2024

YFFINIAC — Parvis Ste Anne - Opération aménagement 2 cellules commerciales - validation plan de financement

2024

LANNION — Rue St Pierre - Acquisition en VEFA de 37 logements - Décision de programme

2024

TREMOREL — Rue de l'avenir - Construction de 4 pavillons - validation plan de financement

2024

BEGARD — Keranv - Construction de 11 pavillons - Programmation 2023

2024

PAIMPOL — Rue Alez Kerraoul - Acquisition en VEFA de 26 logements - Décision de programme

2024

LAMBALLE ARMOR — Construction de 9 logements - Poursuite de l'opération APD -PRO

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Demande d'autoriser le Directeur Général à ester en justice - Actions introduites au BCA

WEB megalis:2024:9542:2024-11-19
Ouvrir →

📬 Suivre L'Habit

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.