CM

27 octobre 2023

La Baule-Escoublac 18 délibérations

18

délibérations

5

Autres decisions

3

Environnement

2

Vie associative

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Délibérations (18)

Autres decisions 5 délibérations
1471

Approbation des contributions financières relatives aux fonds de concours auprès de Cap Atlantique 2022 et 2023, pour la requalification de la promenade de mer (tranche 1)

1495

Approbation d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Toutes les délibérations exécutoires CM du 27 octobre 2023

Liste délibérations du 27 octobre 2023

Décision modificative 2023

Environnement 3 délibérations
1381

Autorisation du Maire à signer l'accord cadre à bons de commandes de travaux divers de voirie et de réseaux

1478

Approbation de la modification du tableau des effectifs

Communication des rapports annuels de Cap Atlantique concernant la gestion de l'eau et de l'assainissement et la gestion des déchets

Vie associative 2 délibérations
1333

Approbation du soutien financier de France 2023 au bénéfice de la ville de La Baule-Escoublac

1477

Approbation du soutien de la ville au projet de la galerie du casino pour Atlantia

Social & Santé 2 délibérations
1376

Autorisation du Maire à signer les marchés relatifs aux missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et de contrôle technique construction dans le cadre de la requalification des espaces publics de la promenade de mer

1441

Approbation de l'adhésion de la ville de La Baule-Escoublac au groupement de commandes pour les achats de missions de coordonnateur de sécurité et de prévention de la santé (CSPS)

Finances & Budget 2 délibérations
1447

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la MJC pour le festival de théâtre amateur

1469

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour Monsieur Benjamin Farcinade

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1463

Autorisation du Maire à signer le marché de travaux de réfection de couverture et d'étanchéité de la résidence Bôle Eden

Approbation de la convention avec Cap Atlantique régularisant les flux financiers liés aux travaux de rehaussement des berges, dans le cadre de la compétence GEMAPI

Administration 2 délibérations

Liste de décisions par délégation présentée le 27 octobre 2023

Procès — verbal séance du 27 octobre 2023

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