1 mars 2024

Avis de la commune sur le Programme Local de lHabitat 2024-2030 élaboré par CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Approbation de la modification des statuts de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste délibérations du 1er mars 2024

Toutes les délibérations exécutoires CM du 1er mars 2024

Procès — verbal séance du 1er mars 2024

Liste de décisions par délégation présentée le 1er mars 2024

Autorisation du Maire à signer le marché de maintenance et d'exploitation des infrastructures d'eaux pluviales

Approbation du renouvellement de la convention avec CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo pour la natation scolaire

Autorisation du Maire à signer le marché relatif à la prestation de service pour la surveillance du stationnement payant sur voirie et la gestion des recours

Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2024

Approbation de la prolongation de l'activité du budget annexe Location de salles jusqu'au 30 juin 2024

Approbation de la participation à la consultation du risque prévoyance du centre de gestion 44 (CDG44)

Autorisation du Maire à conclure une convention d'occupation temporaire du domaine public avec le futur preneur d'une parcelle située sur l'aérodrome