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19 avril 2024

La Baule-Escoublac 19 délibérations

19

délibérations

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Autres decisions

2

Finances & Budget

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Environnement

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Délibérations (19)

Autres decisions 7 délibérations
1900

Autorisation du Maire à signer un avenant à l'accord-cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d'ouvre relative à la requalification des espaces publics de la promenade de mer

2036

Approbation de la modification des représentants du Conseil municipal au syndicat intercommunal de la fourrière de la presqu'île guérandaise

2043

Approbation de la convention d'utilisation des locaux avenue Jules Verne en vue de l'installation d'une maison des assistants maternels (MAM)

2051

Présentation du rapport annuel des élus mandataires de la société publique locale Restauration presqu'ile

2054

Approbation de la mise en place de la fongibilité des crédits

2099

Approbation du contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville et Audencia compétitions pour l'organisation du triathlon 2024

2116

Approbation de la dénomination de l'extrémité de la promenade Benoit et du quai Rageot de la Touche "Place des navigatrices et navigateurs olympiques"

Finances & Budget 2 délibérations
1992

Approbation des conventions relatives aux subventions attribuées aux associations dans le domaine culturel

2114

Approbation d'une demande de subvention pour la promenade de mer dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2024

Environnement 2 délibérations
2057

Approbation de la rétrocession à la commune de la parcelle AI 502 suite au permis de construire délivré à la société civile de construction vente Victoire pour l'opération "Demoiselle Rose" située 43 avenue Georges Clémenceau

2096

Approbation du tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2062

Approbation de la régularisation d'un alignement au droit de la propriété de l'indivision Macé sise 29 avenue des Salines

2067

Approbation de la rétrocession à la commune de deux parcelles en vue de rectifier l'alignement au droit de la propriété Certenais située 30 avenue des Régales

Sport 2 délibérations
2093

Approbation de l'attribution des bourses individuelles en faveur des sportifs de haut niveau pour l'année 2024

2108

Approbation de l'attribution de subventions exceptionnelles pour des événements sportifs

Parcs & Espaces verts 1 délibération
1996

Autorisation du Maire à signer le marché de travaux d'aménagements funéraires au cimetière parc

Administration 1 délibération
2052

Approbation de l'avenant n°1 à la délégation de service public avec la société publique locale Atlantia, pour l'intégration de la galerie du casino dans les lieux concédés

Transport & Mobilité 1 délibération
2055

Approbation d'une subvention complémentaire au budget annexe Parkings fermés

Social & Santé 1 délibération
2071

Approbation de la participation sociale de la Ville pour les tarifs de la restauration municipale

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