19 avril 2024
19
délibérations
7
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Autorisation du Maire à signer un avenant à l'accord-cadre à marchés subséquents pour la maîtrise d'ouvre relative à la requalification des espaces publics de la promenade de mer
Approbation de la modification des représentants du Conseil municipal au syndicat intercommunal de la fourrière de la presqu'île guérandaise
Approbation de la convention d'utilisation des locaux avenue Jules Verne en vue de l'installation d'une maison des assistants maternels (MAM)
Présentation du rapport annuel des élus mandataires de la société publique locale Restauration presqu'ile
Approbation de la mise en place de la fongibilité des crédits
Approbation du contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville et Audencia compétitions pour l'organisation du triathlon 2024
Approbation de la dénomination de l'extrémité de la promenade Benoit et du quai Rageot de la Touche "Place des navigatrices et navigateurs olympiques"
Approbation des conventions relatives aux subventions attribuées aux associations dans le domaine culturel
Approbation d'une demande de subvention pour la promenade de mer dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2024
Approbation de la rétrocession à la commune de la parcelle AI 502 suite au permis de construire délivré à la société civile de construction vente Victoire pour l'opération "Demoiselle Rose" située 43 avenue Georges Clémenceau
Approbation du tableau des effectifs
Approbation de la régularisation d'un alignement au droit de la propriété de l'indivision Macé sise 29 avenue des Salines
Approbation de la rétrocession à la commune de deux parcelles en vue de rectifier l'alignement au droit de la propriété Certenais située 30 avenue des Régales
Approbation de l'attribution des bourses individuelles en faveur des sportifs de haut niveau pour l'année 2024
Approbation de l'attribution de subventions exceptionnelles pour des événements sportifs
Autorisation du Maire à signer le marché de travaux d'aménagements funéraires au cimetière parc
Approbation de l'avenant n°1 à la délégation de service public avec la société publique locale Atlantia, pour l'intégration de la galerie du casino dans les lieux concédés
Approbation d'une subvention complémentaire au budget annexe Parkings fermés
Approbation de la participation sociale de la Ville pour les tarifs de la restauration municipale
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