28 juin 2024

Approbation de la dénomination du Garden Alice Milliat

Validation des admissions en non — valeur 2024

Affectation du résultat 2023 — SIVU Aéroport

Approbation de la création du poste de Directeur Général des Services - Collectivité de 80 000 à ?150 000 habitants

Liste délibérations du 28 juin 2024

Toutes les délibérations exécutoires CM du 28 juin 2024

Approbation des tarifs de taxe de séjour pour l'année 2025

Approbation d'une subvention complémentaire au profit de la maison des jeunes et de la culture (MJC)

Affectation du résultat 2023 — Budget principal et budgets annexes

Approbation de la provision pour créances douteuses 2024 et choix de la méthode de calcul pour le budget principal et les budgets annexes

Approbation du budget supplémentaire 2024 pour le budget principal et les budgets annexes

Approbation de la convention de prestation de services pour le contrôle de la qualité des eaux de baignade

Approbation du lancement de la concertation des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR)

Signature de la convention avec l'organisme de financement CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés sur l'espace public

Procès — verbal séance du 28 juin 2024

Liste de décisions par délégation présentée le 28 juin 2024

Approbation de la convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour la mise à la cote d'ouvrages d'assainissement pour la période 2024-2031

Autorisation au Maire de signer le marché de travaux de sécurisation de cinq écoles et d'un multi-accueil

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention de servitudes avec la société Enedis sur deux parcelles communales situées avenue Jean de Neyman

Approbation de la convention de partenariat pour la gestion du système d'endiguement des étiers du Pouliguen et de la Torre

Approbation de l'avenant au contrat d'assurance véhicules à moteur et risques annexes