26 juillet 2024
19
délibérations
8
Autres decisions
4
Administration
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de renouveler la convention avec la société TOTEM France
Présentation du rapport thématique régional de synthèse relatif à la gestion du trait de côte dans les Pays de la Loire
Autorisation spéciale d'absence — Actualisation
Compte épargne temps (CET) — Actualisation
Toutes les délibérations exécutoires CM du 26 juillet 2024
Liste délibérations du 26 juillet 2024
Liste délibérations du 30 août 2024
Toutes les délibérations exécutoires CM du 30 août 2024
Liste de décisions par délégation présentée le 26 juillet 2024
Procès — verbal séance du 26 juillet 2024
Procès — verbal séance du 30 août 2024
Liste de décisions par délégation présentée le 30 août 2024
Approbation de l'actualisation des modalités du dispositif d'aide personnalisée à l'accession à la propriété
Liste des emplois permettant une concession de logement de fonction
Approbation de l'attribution d'une subvention exceptionnelle à Madame Miléna Surreau
Approbation du tableau des effectifs
Approbation de la convention avec la fédération française des véhicules d'époque pour l'obtention du label "Ville d'accueil des véhicules d'époque"
Approbation de l'avenant n°3 au marché d'exploitation du stationnement payant et services associés
Nomination d'un référent handicap pour le personnel
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