CM

23 mai 2025

La Baule-Escoublac 14 délibérations

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Sécurité

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Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
3264

Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

3276

Échange de parcelles entre la SCI LES 3AS et la Ville en vue de rectifier l'alignement et la délimitation de la propriété sise 20, avenue de LA TOUR

3278

Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle AZ 295 située chemin de GRAVELAIS

3280

Présentation du bilan foncier de l'année 2024

3283

Autorisation donnée à la société FREE MOBILE de déposer une demande d'autorisation d'urbanisme pour l'implantation d'une antenne-relais "arbre" sur le terrain communal BI 324, boulevard de la FORÊT

Autres decisions 3 délibérations

Toutes les délibérations exécutoires CM du 23 mai 2025

Liste délibérations du 23 mai 2025

Approbation du Compte financier unique de l'année 2024

Sécurité 2 délibérations
3300

Approbation de l'avenant à la convention de délégation de service public pour la restauration municipale

3302

Approbation du tarif pour l'accueil de personnes extérieures pour la restauration collective et municipale

Administration 2 délibérations

Liste de décisions par délégation présentée le 23 mai 2025

Procès — verbal séance du 23 mai 2025

Social & Santé 1 délibération
3271

Rétrocession dans le domaine public communal de la voirie traversante et des espaces communs du lotissement LE PARC DE LA CHÂTELAINE

Culture & Patrimoine 1 délibération
3294

Approbation de l'avenant à la convention de prestation intégrées de type délégation de service public du Palais des Congrès et des Festivals JACQUES-CHIRAC ATLANTIA

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