27 juin 2025

Approbation de la rétrocession de la parcelle DE11 route de LA BOSSE

Approbation de la régularisation de l'alignement au droit de la propriété BURBAN sise 13bis et 15, avenue des JARDINS

Approbation de la cession des terrains communaux compris dans le périmètre du projet de l'OAP du MÉNIGOT et validation du dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme. Rectification du nom de l'acquéreur au profit de la SAS MÉNIGOT

Garantie d'emprunt à la SPL ATLANTIA pour la réalisation de travaux PASSAGE du ROYAL - LES RÉSIDENCES du PARC

Approbation des avenants au marché portant sur les travaux de requalification de la promenade de mer de LA BAULE-ESCOUBLAC - Espaces publics - tranche 1

Approbation de l'avenant au marché portant sur les travaux de la requalification de la promenade de mer de LA BAULE-ESCOUBLAC - Descentes de plage - serrurerie - Tranche 1

Approbation de l'avenant au marché portant sur les travaux de requalification de la promenade de mer de LA BAULE-ESCOUBLAC - Ouvrages de Génie civil - Tranche 1

Approbation du cahier des charges entérinant les modalités de cession de la propriété "Villa des ROCHES ROUGES"

Subventions transférables à régulariser au budget principal

Approbation des tarifs de taxe de séjour pour l'année 2026

Affectation des résultats de l'exercice 2024

Budget supplémentaire 2025

Admissions en non — valeurs de créances irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal et budgets annexes Halles et marchés et Aérodrome

Présentation du rapport annuel de développement durable

Autorisation de signer la convention pluriannuelle du projet de?renouvellement urbain du HAMEAU du ROCHER dans le cadre du dispositif " Seconde vie "

Approbation de la régularisation de l'alignement au droit de la propriété DUCOURNEAU sise 51, avenue de LYON

Mise à jour du tableau des effectifs

Toutes les délibérations exécutoires CM du 27 juin 2025

Liste délibérations du 27 juin 2025

Procès — verbal séance du 27 juin 2025

Liste de décisions par délégation présentée le 27 juin 2025

Approbation de l'adhésion à l'association THE SORORITY FOUNDATION