26 septembre 2025

Ordre du jour séance du 26 septembre 2025

Ordre du jour séance du 25 juillet 2025

Liste délibérations du 26 septembre 2025

Toutes les délibérations exécutoires CM du 26 septembre 2025

Ordre du jour séance du 29 août 2025

Approbation de la convention à intervenir pour l'installation d'un simulateur de chute libre sur le site de l'aérodrome de LA BAULE-ESCOUBLAC

Approbation de l'adhésion au groupement de commandes pour l'achat de papier, coordonné par CapAtlantique LA BAULE-GUÉRANDE AGGLO

Approbation de la demande de fonds de concours "Modernisation d'équipements structurants" auprès de CapAtlantique LA BAULE-GUÉRANDE AGGLO pour l'exercice 2026

Présentation des rapports annuels d'activité des délégations de service public pour l'exercice 2024

Présentation des rapports annuels d'activité des délégations de service public pour l'exercice 2024 (nouvel envoi - tous rapports)

Liste de décisions par délégation présentée le 26 septembre 2025

Procès — verbal séance du 26 septembre 2025

Déclaration d'infructuosité du marché 25MLB033AOO relatif à la prestation de désherbage eau chaude de la voirie, et autres prestations, et autorisations à poursuivre sous forme d'une procédure avec négociation

Approbation de l'avenant n°4 portant résiliation de la convention avec territoire d'énergie Loire-Atlantique sur la gestion des bornes de recharge pour véhicules électriques

Approbation de l'adhésion de la commune de LA BAULE-ESCOUBLAC à la plateforme de vente en ligne AGORASTORE et autorisation de signer la convention cadre immobilier. Autorisation de poursuivre le processus de vente de la villa des ROCHES ROUGES avec la plateforme AGORASTORE

Approbation d'un tarif d'occupation temporaire du domaine public - police municipale

Appel à manifestation d'intérêts pour la mise à disposition de courts de tennis et padels dans le cadre de l'attribution d'une convention d'occupation temporaire du domaine public

Autorisation au Maire de signer les marchés de travaux relatifs à la création d'un cimetière animalier