24 octobre 2025
17
délibérations
9
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Administration
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Délibérations (17)
Liste délibérations du 24 octobre 2025
Ordre du jour séance du 24 octobre 2025
Toutes les délibérations exécutoires CM du 24 octobre 2025
Révision de l'opération suivie en Autorisation de programme / Crédits de paiement : requalification de l'éclairage public
Mise à jour de la gestion des états de l'actif
Approbation de la sollicitation du fonds de concours général 2025 auprès de CapAtlantique LA BAULE-GUÉRANDE AGGLO
Révision de l'opération suivie en Autorisation de Programme / Crédits de Paiement : Requalification de l'éclairage public
Approbation du lancement de la DUP conjointe pour la voie verte du quartier de l'Immaculée à la zone de Brais Pédras - Saint-Nazaire et La Baule-Escoublac et désignation de Saint-Nazaire AGGLO en tant qu'autorité expropriante
Approbation de la sollicitation du fonds de concours général 2025 auprès de CapAtlantique La Baule Guérande AGGLO
Instauration d'un périmètre de prise en considération du lancement d'une démarche de projet urbain d'aménagement sur le secteur des Salines
Cession de la parcelle AZ 295(p) sise chemin de Gravelais
Rétrocession à la commune de la parcelle F 427 dite Chemin de Taubry
Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et ou sur le domaine public
Liste de décisions par délégation présentée le 24 octobre 2025
Procès — verbal séance du 24 octobre 2025
Budget 2025 — Décision modificative n°7 du budget principal et du budget annexe Centre de stages et décision modificative n°1 des budgets annexes Halles et marchés et Aérodrome
Approbation de l'avenant à la convention tripartite pour l'installation et la maintenance d'un système de télérelève de compteurs d'eau
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