23 janvier 2026
15
délibérations
6
Autres decisions
2
Social & Santé
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Autorisation du Maire à signer le marché relatif à des missions d'études géotechniques
Approbation de la modification des statuts du SIVU de la fourrière pour animaux de la presqu'ile guérandaise
Marché relatif au nettoyage des halles du marché et de ses abords, ainsi que le nettoyage de sanitaires automatiques de LA BAULE-ESCOUBLAC
Toutes les délibérations exécutoires CM du 13 février 2026
Ordre du jour séance du 23 janvier 2026
Liste délibérations du 13 février 2026
Autorisation du Maire à signer les marchés de travaux relatifs à la construction d'un bâtiment accueillant un hôtel de Police municipale (PM) et un Espace Départemental des Solidarités (EDS) à LA BAULE-ESCOUBLAC
Approbation d'une subvention pour le CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC
Mise à jour du tableau des effectifs
Approbation des nouveaux statuts de Territoires énergie 44 (TE44) et approbation du rapport d'activités 2024
Approbation d'une subvention au profit de la société publique locale pour le palais des congrès et des festivals - JACQUES-CHIRAC - ATLANTIA
Approbation des conventions avec les associations subventionnées à + 23 000 ? et subventions aux associations pour l'exercice 2026
Procès — verbal séance du 13 février 2026
Liste de décisions par délégation présentée le 13 février 2026
Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public
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