CM

23 janvier 2026

La Baule-Escoublac 15 délibérations

15

délibérations

6

Autres decisions

2

Social & Santé

2

Environnement

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Délibérations (15)

Autres decisions 6 délibérations
3831

Autorisation du Maire à signer le marché relatif à des missions d'études géotechniques

3976

Approbation de la modification des statuts du SIVU de la fourrière pour animaux de la presqu'ile guérandaise

3979

Marché relatif au nettoyage des halles du marché et de ses abords, ainsi que le nettoyage de sanitaires automatiques de LA BAULE-ESCOUBLAC

Toutes les délibérations exécutoires CM du 13 février 2026

Ordre du jour séance du 23 janvier 2026

Liste délibérations du 13 février 2026

Social & Santé 2 délibérations
3779

Autorisation du Maire à signer les marchés de travaux relatifs à la construction d'un bâtiment accueillant un hôtel de Police municipale (PM) et un Espace Départemental des Solidarités (EDS) à LA BAULE-ESCOUBLAC

3980

Approbation d'une subvention pour le CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE de la Ville de LA BAULE-ESCOUBLAC

Environnement 2 délibérations
3912

Mise à jour du tableau des effectifs

3977

Approbation des nouveaux statuts de Territoires énergie 44 (TE44) et approbation du rapport d'activités 2024

Finances & Budget 2 délibérations
3981

Approbation d'une subvention au profit de la société publique locale pour le palais des congrès et des festivals - JACQUES-CHIRAC - ATLANTIA

3982

Approbation des conventions avec les associations subventionnées à + 23 000 ? et subventions aux associations pour l'exercice 2026

Administration 2 délibérations

Procès — verbal séance du 13 février 2026

Liste de décisions par délégation présentée le 13 février 2026

Urbanisme & Travaux 1 délibération
4000

Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

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