13 février 2026

Approbation du renouvellement de classement en "Station touristique"

Liste délibérations du 13 février 2026

Ordre du jour séance du 13 février 2026

Toutes les délibérations exécutoires CM du 13 février 2026

Régularisation partielle de l'emplacement réservé n°2N grevant la propriété de la Société immobilière ROCHE VILAINE

Acquisition auprès du Diocèse de NANTES de la Chapelle du SACRÉ-COEUR, 1 avenue HENRI-CADO - Préservation du patrimoine et création d'un lieu d'exposition culturelle

Approbation du contrat de cession de droits d'utilisation du logo des "DERBYS DE LA BAULE"

Attribution d'un numérotage des établissements de plage le long de la Promenade de Mer

Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2026

Liste de décisions par délégation présentée le 13 février 2026

Procès — verbal séance du 13 février 2026

Approbation de la convention de mise à disposition d'emplacements pour le stationnement de véhicules au profit de LA POSTE sur le parking situé avenue HENRI-BERTHO

Attribution de l'appel à manifestation d'intérêt pour la gestion et l'exploitation des sites du SPORTING et du GARDEN - ALICE-MILLIAT

Approbation de la grille tarifaire pour le tennis club et l'organisation des compétitions et tournois