26 mai 2023

Désignation du référent déontologue des élus membres du Conseil municipal

Dénomination de la voie de desserte de l'opération ARBM avenue de Rochalot

Demande de surclassement démographique de la commune dans la catégorie des villes de 80 000 à ?150 000 habitants

Toutes les délibérations exécutoires CM 26 mai 2023

Procès verbal CM 26 mai 2023

Liste délibérations du 26 mai 2023

Modalités de dissolution du SIVU de l'aérodrome

Attribution marché travaux de rénovation du centre équestre

Attribution marché travaux de réfection de couverture et d'étanchéité de 4 bâtiments municipaux - relance lots 1 et 2

Autorisation de signer une convention de portage foncier et de mise à disposition par l'EPF de Loire-Atlantique au profit de la commune suite à la préemption du terrain situé 12 route de Ker Rivaud d'une contenance de 1 895 m²

Autorisation de signer une convention de portage foncier et de mise à disposition par l'EPF de Loire-Atlantique au profit de la commune suite à la préemption du terrain cadastré CY 95 et 96, avenue du Ménigot

Bilan foncier de l'année 2022

Convention avec CAP Atlantique pour le transport des élèves à la voile scolaire

Attribution de subventions aux clubs sportifs. Premier versement en lien avec l'office municipal des sports (OMS)

Régularisation de la régie d'avances Finances

Tableau des effectifs au 1er juin 2023

Approbation de la convention de partenariat conclue avec l'Ordre de la Libération

Evolution de la dotation des agents de la police municipale

Liste de décisions par délégation présentée le 26 mai 2023