26 avril 2019
17
délibérations
7
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Piste cyclable secteur de l'aérodrome, validation du projet - établissement d'une liaison cyclable en site propre entre Escoublac et Le Guézy
Convention avec le CPIE pour des actions sur la plage cet été
Bilan communal de l'accessibilité — rapport annuel au préfet
Autorisation donnée à M. le Maire ou son représentant de signer une convention avec la SNSM pour la saison 2019
Composition du Conseil communautaire 2020/2026 - accord local
Désignation d'un représentant au comité de suivi des conventions de programmation et de suivi du déploiement du FttH avec ORANGE et SFR
Avenant de transfert au contrat de la DSP camping
Garantie d'emprunt à Espace Domicille pour l'opération de logements locatifs Le Cœur baulois
Garantie d'emprunt à Espace Domicile pour l'opération de logements locatifs Villa Sienna
Autorisation donnée à M. le Maire ou son représentant de déposer 2 dossiers DP et 1 dossier AT sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public
Politique municipale en faveur du vélo, politique des déplacements cyclables sur le territoire de La Baule Escoublac
Avenant n° 1 à la convention de co — maîtrise d'ouvrage avec Espace Domicile relaltifs aux travaux modificatifs pour le futur CCAS
Subventions aux associations
Autorisation à signer le marché de construction d'un club house pour le sportif club baulois
Avenant n° 1 au marché relatif à la maintenance et à l'exploitation des infrastrutures d'eaux pluviales, eaux usées et eaux brutes pour le système ECOPLAGE
Convention de mutualisation du délégué à la protection des données
Pour information : marchés passés par voie de procédure adaptée
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