8 mars 2019
21
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Enquête publique : avis du Conseil municipal sur le projet de travaux du contrat territorial milieux aquatiques de la Presqu'ile de Guérande
Travaux de réfection d'étanchéité et de couverture de 4 bâtiments communaux, demande de subventions
Autorisation données à M. le Maire ou son représentant de déposer 1 dossier A.T. et 1 dossier P.C. sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public
Avenant n° 1 au marché relatif aux travaux de protection contre l'érosion de la plage de La Baule par le système ECOPLAGE
Travaux de réhabilitation et de mise en conformité de la mairie annexe du Guézy - autorisation du Maire à signer le marché
Travaux de remplacement des 5 centrales de traitement d'air au cinéma Le Gulf Stream - LA BAULE-autorisation du Maire à signer le marché
Modification du tableau des dlégués aux conseils d'administration des collèges Grand Air et Eric Tabarly
Signature de la charte du plan Mercredi
Tableau des effectifs
Avis sur la demande d'adhésion de la commune de FEREL au SIVU de la fourrière pour animaux de la Presqu'île guérandaise
Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 2 du PLU
Autorisation d'activités accessoires
Convention de partenariat, mise à disposition de personnel CAP Atlantique/mairie
Pour information : marchés passés par voie de procédure adaptée
DSP relative aux mobiliers urbains d'informations municipales et publicitaire et d'abris voyageurs
Déclassement du DP et cession à la famille DESMET d'un garage implanté sur le parking des Frênes
Régularisation des emprises à usage de trottoirs et de stationnements aménagées au droit de la propriété Les Evens - 212, avenue de Lattre de Tassigny
Convention de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire
Convention de mutualisation informatique 2019/2014
Subventions aux associations 2019
Arrêt de l'adhésion à l'association française du conseil des communes et régions d'Europe
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