CM

8 mars 2019

La Baule-Escoublac 21 délibérations

21

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

3

Autres decisions

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Enquête publique : avis du Conseil municipal sur le projet de travaux du contrat territorial milieux aquatiques de la Presqu'ile de Guérande

Travaux de réfection d'étanchéité et de couverture de 4 bâtiments communaux, demande de subventions

Autorisation données à M. le Maire ou son représentant de déposer 1 dossier A.T. et 1 dossier P.C. sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public

Avenant n° 1 au marché relatif aux travaux de protection contre l'érosion de la plage de La Baule par le système ECOPLAGE

Travaux de réhabilitation et de mise en conformité de la mairie annexe du Guézy - autorisation du Maire à signer le marché

Travaux de remplacement des 5 centrales de traitement d'air au cinéma Le Gulf Stream - LA BAULE-autorisation du Maire à signer le marché

Environnement 3 délibérations

Modification du tableau des dlégués aux conseils d'administration des collèges Grand Air et Eric Tabarly

Signature de la charte du plan Mercredi

Tableau des effectifs

Autres decisions 3 délibérations

Avis sur la demande d'adhésion de la commune de FEREL au SIVU de la fourrière pour animaux de la Presqu'île guérandaise

Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 2 du PLU

Autorisation d'activités accessoires

Ressources humaines 2 délibérations

Convention de partenariat, mise à disposition de personnel CAP Atlantique/mairie

Pour information : marchés passés par voie de procédure adaptée

Sécurité 1 délibération

DSP relative aux mobiliers urbains d'informations municipales et publicitaire et d'abris voyageurs

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Déclassement du DP et cession à la famille DESMET d'un garage implanté sur le parking des Frênes

Transport & Mobilité 1 délibération

Régularisation des emprises à usage de trottoirs et de stationnements aménagées au droit de la propriété Les Evens - 212, avenue de Lattre de Tassigny

Sport 1 délibération

Convention de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire

Numérique 1 délibération

Convention de mutualisation informatique 2019/2014

Finances & Budget 1 délibération

Subventions aux associations 2019

Vie associative 1 délibération

Arrêt de l'adhésion à l'association française du conseil des communes et régions d'Europe

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