21 janvier 2022
19
délibérations
5
Autres decisions
4
Administration
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 21/01/2022
Liste des délibérations adoptées
Inscription de la commune sur la liste des communes exposées au recul du trait de côte
Approbation de la charte partenariale du Défi maritime et littoral en Loire-Atlantique
Approbation de la convention avec l'équipe cycliste professionnel B&B Hôtel Vital Concept
Liste des décisions prises par délégation
Procès — verbal_SéanceCM21janvier2022
Procès — verbal_SéanceCM25février2022
Liste des décisions prises par délégation
Création d'une commission extra — municipale « Tranquillité publique »
Durée d'activité des membres de la réserve communale de sécurité civile
Approbation du contrat de mixité sociale pour la période 2021-2023 suite à l'arrêté de carence du 31 décembre 2020
Approbation de la convention avec le Comité des Œuvres Sociales de la Ville de la Baule-Escoublac
Actualisation des modalités de stationnement règlementé sur la commune de la Baule-Escoublac
Regroupement des écoles maternelle et élémentaire Les Pléiades
Approbation de la convention de partenariat avec le Parc naturel régional de Brière pour la mise en œuvre de l'Atlas de la Biodiversité Communale
Approbation de la convention de partenariat avec la société Eco CO2
Actualisation de la politique tarifaire 2022
Marchés attribués par voie de procédure adaptée, de procédure négociée, avenants et reconductions. Information du conseil
📬 Suivre La Baule-Escoublac
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.