24 septembre 2021
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Autorisation à signer le protocole transactionnel INEO - Marché n° TDC 15021 de travaux de gestion énergétique, exploitation-maintenance, (re)construction partielle des installations d'éclairage et de signalisation lumineuse tricolore de la Ville
Autorisation à signer le marché de travaux de signalisation lumineuse tricolore
Limitation de l'exonération de deux ans en faveur de certains immeubles à usage dhabitation
ToutesLesDélibérations du CM du 24/09/2021
Création d'une SPL "SPL restauration Presqu'Ile"
Nouvelle dénomination pour le Palais des Congrès Atlantia : "Palais des Congrès et des Festivals Jacques Chirac - Atlantia"
Avenant à la convention de délégation de service public avec la SPL Atlantia - Augmentation du capital social de la SPL Atlantia et approbation de la modification statutaire
Adhésion à l'Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL) et désignation d'un représentant
Autorisation à signer le marché de nettoyage des halles du marché de La Baule-Escoublac et de ses abords (marché n°21MLB0044AO)
Modification de la composition des commissions municipales
Pour information, marchés passés par voie de procédure adaptée, avenants
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