28 mai 2021
18
délibérations
6
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Mesure en faveur des abonnés du marché
Compte de gestion 2020
Affectation du résultat
Admissions en non valeur
Dénomination de la voie de desserte de l'opération "Les Villas des Dunes", route du Pourfouët
Marchés passés par voie de Procédure Adaptée
Régularisation de l'alignement au droit des propriétés des consorts DUNAND et BERTAUD-DUBREUIL, 23 avenue des Ribes
Autorisations données à M. le Maire ou son représentant en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public
Autorisation à signer le marché « Fourniture de produits divers pour travaux de voirie » (marché n°21MLB0013AOO)
Pacte régional de sécurité — Demandes de subvention "Vidéoprotection et équipements police municipale"
Avenant n° 3 au Contrat de délégation de service public de la restauration collective municipale
Compte administratif 2020
Tarifs de Taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022
Signature de la convention camp de base avec France 2023 (coupe du monde de rugby)
Programme ACTEE — AMI Sequoïa / Convention de partenariat SPL-LAD
Autorisation à signer le marché « Travaux d'aménagement des alcôves du cimetière Parc à la Baule-Escoublac » (21MLB0009PA)
Autorisation à signer le marché « Travaux de réhabilitation et d'amélioration thermique du club house et des vestiaires du stade d'Escoublac »
Autorisation à signer le marché « Production de plans topographiques, de récolement, de bâtiments et de profils en travers de la plage, production de plans de bornage et de documents d'arpentage » 21MLB0021AO)
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