30 juin 2021

ToutesLesDélibérations du CM du 30/06/2021

Autorisations de programme, crédits de paiement / Révisions et clôtures

Bilan de la politique foncière menée en 2020

Régularisation d'un alignement au droit du n°6 de l'avenue des Anémones

Evolution de la commission d'appel d'offres

Organisation du temps de travail

Autorisation donnée au groupe HOMNIA pour déposer une demande de permis de construire sur la propriété de l'ancien presbytère d'Escoublac en vue de la réalisation d'un programme dhabitat inclusif

Dénomination de la voirie du lotissement "Le Domaine de lHermione", secteur Guézy

Rectification d'un alignement individuel au droit de la propriété située 2, chemin du Clos d'Arlo

Autorisation de signer la convention de financement établie entre la ville et le SIVU du port concernant les travaux de réhabilitation de la villa Mortureux

Demande de soutien ADEME — appel à projets AVELO2 et Région Pays de la Loire AMI solutions innovantes

Autorisation de signer la convention d'occupation de la ville Mortureux au profit de l'association Yacht Club et l'avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public consentie au SIVU du port

Demande de soutien régional — diffusion gratuite de l'opéra "La chauve-souris" au cinéma Gulf Stream de La Baule, le 9 juin 2021

Budget supplémentaire 2021

Subventions aux associations

Tarifs du service de location de vélos à assistance électrique en libre-service – Le Vélo Baulois

Régularisation de l'emplacement réservé n°39N destiné à la création d'une voie cyclable intercommunale (Vélocéan)

Approbation du contrat de mixité sociale pour la période 2021-2023 suite à l'arrêté de carence du 31 décembre 2020

Rétrocession à M. CAQUET de deux parcelles situées avenue du Ménigot en vue de réaliser une opération dhabitat de mixité sociale

Modification du règlement intérieur des activités périscolaires municipales

Tableau des effectifs