CM

26 août 2022

La Baule-Escoublac 11 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Finances & Budget

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Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations

ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 26/08/2022

Liste des délibérations adoptées

Mission de coordination de l'année de l'Argentine

Désignation de représentants au Conseil des Jeunes Adultes

Actualisation du règlement intérieur du Conseil municipal

Administration 2 délibérations

Liste des décisions prises par délégation

Procès — verbal_SéanceCM26août2022

Finances & Budget 2 délibérations

Attribution de subventions aux associations

Tarifs de la restauration scolaire année 2022 / 2023

Vie associative 1 délibération

Plan de sobriété énergétique applicable aux services municipaux, aux associations et occupants des bâtiments municipaux

Éducation 1 délibération

Conventions relatives au forfait communal de fonctionnement des établissements scolaires privés sous contrat d'association

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