25 mars 2022
10
délibérations
2
Administration
2
Autres decisions
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Liste des décisions prises par délégation
Procès — verbal_SéanceCM25mars2022
ToutesLesDélibérationsExécutoires CM 25/03/2022
Approbation de la définition des modalités d'astreinte
Création d'un comité social territorial commun entre la ville et le CCAS de La Baule-Escoublac
Approbation de la convention de mutualisation entre la ville et le CCAS
Règlement intérieur de la Police municipale
Tableau des effectifs au 1er avril 2022
Garantie d'emprunt à l'association Jeunesse et Avenir pour l'opération "Ar Zonj". Renégociation d'un emprunt
Acquisition auprès de la ville de Guérande du terrain lieu-dit "la Rifoudière" destiné à l'aménagement d'un parc de stationnement public proche du stade François André
📬 Suivre La Baule-Escoublac
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.