CM

8 juin 2018

La Baule-Escoublac 28 délibérations

28

délibérations

13

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (28)

Autres decisions 13 délibérations

Compte de gestion 2017

Affectation des résultats 2017

BS 2018

Attractivité commerciale

Bilan de la politique foncière 2017

Révision du site patrimonial remarquable et constitution de la commission locale

Régularisation des emprises foncières du SIVU de l'aérodrome au bénéfice de la commune

Convention avec le CPIE LOIRE OCEAN et le COREPEN pour une étude sur la pêche à pied

Avenant au contrat de DSP pour la gestion du centre des congrès Atlantia

Transfert en fonctionnement des placements du legs Boesch

Groupement de commandes avec CAP Atlantique

Avenant convention sauveteurs SNSM, villes du Pouliguen, de Pornichet, de Saint-Nazaire et de La Baule-Escoublac

Indemnité de départ volontaire

Finances & Budget 4 délibérations

Compte administratif 2017

Abattement de la taxe foncière bâtie pour les locaux commerciaux

Garantie d'emprunt à ESPACE DOMICILE pour l'opération VEFA CHATELAINE

Virement de crédits sur dépenses imprévues d'investissement

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Cession de terrains à la société FRANCELOT pour l'opération OAP JOLIOT CURIE

Autorisation donnée au Maire de dépose un dossier d'autorisation de travaux pour le boulodrome

Groupement de commandes Etudes préalables au réaménagement du bd de mer

Transport & Mobilité 3 délibérations

Mise en place de la dépénalisation du stationnement payant

Approbation du schéma vélo de CAP ATLANTIQUE

Marché pour le parking des Roches rouges

Environnement 2 délibérations

Régularisation d'un alignement route du Château

Signature de convention de veille foncière avec CAP ATLANTIQUE et la SAFER

Ressources humaines 2 délibérations

Convention de mise à disposition de personnel avec CAP Atlantique

Convention d'accueil de bénévoles pour l'organisation du TOUR DE FRANCE

Culture & Patrimoine 1 délibération

Modification du règlement intérieur de la bibliothèque

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