CM

21 septembre 2018

La Baule-Escoublac 23 délibérations

23

délibérations

6

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Autres decisions 6 délibérations

Avis de la commune sur le schéma départemental des gens du voyage

Autorisation donnée au maire de déposer des PC, AT

Dénomination de voie

Avenant — Mission de maîtrise d'oeuvre - infrastructure sur le secteur centre ville, place de la Victoire

Rapport annuel d'activité des DSP

Rapport annuel d'activité du cinéma le Gulf Stream en DSP

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Acquisition auprès de la SAMO de la résidence Bole Eden

Acquisition d'emprises intégrées au périmètre de l'aérodrome

Rétrocession d'une parcelle à la commune correspondant à un accotement de chaussée

Marché accord cadre — maîtrise d'oeuvre pour les opérations d'entretien et d'aménagement de voirie

Environnement 3 délibérations

Vente d'un local commercial — ex bureaux de La Poste

Vente d'une emprise foncière en vue de l'installation d'un poste de relevage des eaux pluviales

Tableau des effectifs

Finances & Budget 3 délibérations

Taxe de séjour — tarifs 2019

Marché d'assurance des véhicules à moteur 2019

Subvention aux associations

Parcs & Espaces verts 2 délibérations

Acquisition d'une emprise de terrain pour le désenclavement et l'extension du cimetière parc

Autorisation de signer un acte notarié permettant un accès par télécommande aux riverains BRICE du cimetière parc

Transport & Mobilité 2 délibérations

Stationnement payant — modification tarifaire

Aménagement des parkings de la gare SNCF - signature d'une convention régionale additionnelle

Sport 1 délibération

Demande de subvention — travaux d'extension et de création d'un club housse au sporting tennis club

Culture & Patrimoine 1 délibération

Sollicitation de la CSPL sur la gestion et l'exploitation du centre culturel et de congrès Atlantia

Social & Santé 1 délibération

Protection sociale complémentaire prévoyance pour les agents municipaux

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