21 septembre 2018
23
délibérations
6
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Avis de la commune sur le schéma départemental des gens du voyage
Autorisation donnée au maire de déposer des PC, AT
Dénomination de voie
Avenant — Mission de maîtrise d'oeuvre - infrastructure sur le secteur centre ville, place de la Victoire
Rapport annuel d'activité des DSP
Rapport annuel d'activité du cinéma le Gulf Stream en DSP
Acquisition auprès de la SAMO de la résidence Bole Eden
Acquisition d'emprises intégrées au périmètre de l'aérodrome
Rétrocession d'une parcelle à la commune correspondant à un accotement de chaussée
Marché accord cadre — maîtrise d'oeuvre pour les opérations d'entretien et d'aménagement de voirie
Vente d'un local commercial — ex bureaux de La Poste
Vente d'une emprise foncière en vue de l'installation d'un poste de relevage des eaux pluviales
Tableau des effectifs
Taxe de séjour — tarifs 2019
Marché d'assurance des véhicules à moteur 2019
Subvention aux associations
Acquisition d'une emprise de terrain pour le désenclavement et l'extension du cimetière parc
Autorisation de signer un acte notarié permettant un accès par télécommande aux riverains BRICE du cimetière parc
Stationnement payant — modification tarifaire
Aménagement des parkings de la gare SNCF - signature d'une convention régionale additionnelle
Demande de subvention — travaux d'extension et de création d'un club housse au sporting tennis club
Sollicitation de la CSPL sur la gestion et l'exploitation du centre culturel et de congrès Atlantia
Protection sociale complémentaire prévoyance pour les agents municipaux
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