Conseil municipal du 2025-11-17
La Baussaine
17 novembre 2025
6 délibérations
6
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Personnel communal : PSC Risque santé - Adhésion à la convention de participation du CDG 35
- Chemin communal du Plessis Lézrad : Destination
- CCBR : Sollicitation du fonds de concours pour l'aide aux petites communes
- Assainissement : Réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur + demande d'aide auprès de l'AELB
- Travaux de restauration de l'église : Avenant n°1 au lot 02
- Travaux de restauration de l'église : Avenant n°4 au lot 01
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
43
Travaux de restauration de l'église : Avenant n°4 au lot 01
44
Travaux de restauration de l'église : Avenant n°1 au lot 02
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Autres decisions
1 délibération
42
Assainissement : Réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur + demande d'aide auprès de l'AELB
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Culture & Patrimoine
1 délibération
45
Chemin communal du Plessis Lézrad : Destination
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Finances & Budget
1 délibération
47
CCBR : Sollicitation du fonds de concours pour l'aide aux petites communes
👥
Ressources humaines
1 délibération
48
Personnel communal : PSC Risque santé — Adhésion à la convention de participation du CDG 35
WEB
megalis:2025:13158:2025-11-17
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