CM
17 novembre 2025
La Baussaine
6 délibérations
6
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
43
Travaux de restauration de l'église : Avenant n°4 au lot 01
44
Travaux de restauration de l'église : Avenant n°1 au lot 02
Autres decisions
1 délibération
42
Assainissement : Réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur + demande d'aide auprès de lAELB
Culture & Patrimoine
1 délibération
45
Chemin communal du Plessis L'ézrad : D'estination
Finances & Budget
1 délibération
47
CCBR : Sollicitation du fonds de concours pour laide aux petites communes
Ressources humaines
1 délibération
48
Personnel communal : PSC Risque santé — Adhésion à la convention de participation du CDG 35
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