CM
13 octobre 2025
La Baussaine
5 délibérations
5
délibérations
3
Finances & Budget
1
Environnement
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Finances & Budget
3 délibérations
39
Insertion dencarts publicitaires dans le bulletin municipal : Fixation des tarifs
40
Services municipaux : Tarifs applicables au 1er janvier 2026
41
CCBR : Sollicitation du fonds de concours pour laide aux petites communes
Environnement
1 délibération
37
Extension de latelier porcin sur la commune de la Chapelle-Chaussée : Avis sur le projet déposé par lEARL Pig Breizh
Sécurité
1 délibération
38
Divagation et fourrières animales : Renouvellement du contrat de prestations de services
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