7 juillet 2025
8
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer La Baussaine — 9 €/moisDélibérations (8)
CCBR : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire dans le cadre d'un accord local
CCBR : Abandon du transfert de compétence "Assainissement collectif"
CCBR : Débat sur le rapports de la Chambre régionale des comptes
Préfecture : Avenant à la convention relative à la transmission des actes
Subvention à l'association La Baussaine Socup : Attribution au titre de l'année 2025
Subvention à l'association lACCA : Attribution au titre de l'année 2025
CCBR : Sollicitation de laide "Soutien à l'animation"
Personnel communal : Protection sociale complémentaire - Risque santé
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