CM

9 décembre 2024

La Baussaine 4 délibérations

4

délibérations

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Chambre régionale des comptes : Rapport d'observations définitives - CCBR : Sollicitation du fonds de concours pour l'aide aux petites communes en vue de l'acquisition d'une débrousailleuse - Réforme des redevanves Agences de l'Eau : Fixation de la contre-valeur 2025 de la redevance performance des réseaux rela - APE Écoloriage : Attribution d'une subvention exceptionnelle
⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour La Baussaine ?

👤 Citoyen
🏢 Entreprise
🏛️ Mairie
🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de La Baussaine pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer La Baussaine — 9 €/mois

Délibérations (4)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
52

APE Écoloriage : Attribution d'une subvention exceptionnelle

53

Réforme des redevanves Agences de l'Eau : Fixation de la contre-valeur 2025 de la redevance performance des réseaux relative à lassainissement collectif

56

Chambre régionale d'es comptes : Rapport d'observations d'éfinitives

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
55

CCBR : Sollicitation du fonds de concours pour laide aux petites communes en vue de lacquisition d'une débrousailleuse

📬 Suivre La Baussaine

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.