Conseil municipal du 2024-11-25
La Baussaine
25 novembre 2024
5 délibérations
5
délibérations
3
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Vie associative
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Occupation des locaux municipaux par les associations : Mise en place de conventions
- Cimetière : Lancement de la procédure de constat d'abandon de concessions
- Convention entre la commune et la CCBR relative à la destruction de nids frelons asiatiques - Avenant n°1
- FGDON 35 : Renouvellement de la convention multi-services - Période 2025/2028
- Assainissement collectif : Renouvellement de la convention d'assistance technique avec le Département
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Autres decisions
3 délibérations
46
FGDON 35 : Renouvellement de la convention multi-services - Période 2025/2028
47
Convention entre la commune et la CCBR relative à la destruction de nids frelons asiatiques - Avenant n°1
48
Assainissement collectif : Renouvellement de la convention d'assistance technique avec le Département
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
49
Cimetière : Lancement de la procédure de constat d'abandon de concessions
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Vie associative
1 délibération
50
Occupation des locaux municipaux par les associations : Mise en place de conventions
WEB
megalis:2024:13158:2024-11-25
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