CM
16 septembre 2024
La Baussaine
5 délibérations
5
délibérations
4
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Finances & Budget
4 délibérations
37
CCBR : Soutien à l'animation et à la vie sociale
38
CCBR : Sollicitation du fonds de concours pour laide aux petites communes
39
CCBR : Convention cadre pour lattribution du fonds de concours PPI2023-2025
40
SDE35 : Avenant n°1 à la convention 2022-0146
Ressources humaines
1 délibération
36
Mise à disposition d'un agent technique : Retrait de la délibération n°13.05.2024-03
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